CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019
Producteur
Dernière mise à jour
6 décembre 2019
Licence
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Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
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Licence renseignée
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Couverture temporelle renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf81f612b5d0f7a00c532
Temporalité
Création
5 octobre 2008
Couverture temporelle
03/03/2008 à 23/05/2019
Dernière mise à jour
6 décembre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Moissonnage
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