CC de MONTJOYER 26203 - Révision 11/09/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - Carte Communale CC approuvée le 11/09/2018 (délibération du 31/07/2018 - caractère exécutoire le 21/09/2018)
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf8017b1903dd7400c555
Temporalité
Création
4 février 2019
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["CC approuvée le 11/09/2018 (délibération du 31/07/2018 - caractère exécutoire le 21/09/2018) Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 20"]}
Moissonnage
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