Catalogue des actes administratifs de la Métropole de Lyon

Mis à jour le 26 octobre 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Métropole de Lyon

La Métropole de Lyon rassemble depuis le 1er janvier 2015 les missions de la Communauté urbaine de Lyon et du département du Rhône sur les 59 communes qui composent le territoire du Grand Lyon. La Métropole de Lyon construit et préserve un cadre de vie agréable pour ses 1,3 million d’habitants en…

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Le catalogue des actes administratifs regroupe chaque mois les lois, décrets et communiqués officiels, les arrêtés réglementaires, les ordres du jour et procès-verbaux de la Commission permanente, les ordres du jour et procès-verbaux du Conseil de la Métropole de Lyon.
Le fichier CSV est encodé en UTF-8 avec séparateur de champs « Point-virgule » ( ;).

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

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