Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Description
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers).
Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien d'accès au formulaire en ligne (fiche de présentation), etc.
Liste des champs : RÉF. INTERNE, INTITULÉ DE LA DÉMARCHE, STATUT FORMULAIRE, TYPE DE DÉMARCHE, TYPE DE SUBVENTION, BOP (budget opérationnel de programme, THÉMATIQUE / POLITIQUE PUBLIQUE, RÉGIONS CONCERNÉES, DG PORTEUSE, TEMPORALITÉ DE LA DÉMARCHE, PORTAIL / HÉBERGEMENT, VOLUMÉTRIE TOTALE ESTIMÉE, LIEN PAGE DE PRÉSENTATION HUB, PAGE THÉMATIQUE CULTURE.GOUV (si existante, lien dans bouton "En savoir plus").
Producteur
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Dernière mise à jour
6 septembre 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
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Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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1 API
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Informations
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ID
64f94bd6fe99708f22ae9bff
Temporalité
Création
6 septembre 2023
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
6 septembre 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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None
archived
None
backend
DCAT
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