Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

Description

Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers).

Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien d'accès au formulaire en ligne (fiche de présentation), etc.

Liste des champs : RÉF. INTERNE, INTITULÉ DE LA DÉMARCHE, STATUT FORMULAIRE, TYPE DE DÉMARCHE, TYPE DE SUBVENTION, BOP (budget opérationnel de programme, THÉMATIQUE / POLITIQUE PUBLIQUE, RÉGIONS CONCERNÉES, DG PORTEUSE, TEMPORALITÉ DE LA DÉMARCHE, PORTAIL / HÉBERGEMENT, VOLUMÉTRIE TOTALE ESTIMÉE, LIEN PAGE DE PRÉSENTATION HUB, PAGE THÉMATIQUE CULTURE.GOUV (si existante, lien dans bouton "En savoir plus").

Producteur

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Dernière mise à jour

6 septembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Création

6 septembre 2023

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Annuelle

Dernière mise à jour

6 septembre 2023

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