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POS d'ANNEYRON 26010 Modification N°1 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d'ANNEYRON 26010 POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvé le 17/12/2009
Origine
POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015 (Révision simplifiée)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed81a88ee387b6dcadf6e
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Anneyron
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
345
Téléchargements
338
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