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Cadastre ancien sur le département des Côtes d’Armor

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
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Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Mis à jour le 15 janvier 2021 — Licence Ouverte / Open Licence

Département des Côtes d'Armor

Le conseil départemental des Côtes-d'Armor est la collectivité territoriale du département français des Côtes-d'Armor. Son siège se trouve à Saint-Brieuc.

144 jeux de données
1 réutilisations
  • archives
  • cadastre
  • cartographie
  • fiscalite-immobiliere
  • plans
  • urbanisme

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
ID
5fdcabf286dbb94016f30638

Temporalité

Couverture temporelle
1803 à 1901
Fréquence
Sans régularité
Date de création
18 décembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
15 janvier 2021

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Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 6
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

Le cadastre est un outil composé de plans et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt foncier en fonction de la nature de propriété.
Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à partir de 1807 et modifié jusque dans les années 1900 pour l’ensemble des communes du département des Côtes d’Armor.
Les plans du cadastre peuvent constituer une première étape dans la recherche de propriétaires d’une parcelle ou d’un bien bâti. Il convient ensuite de consulter les états de sections et matrices (informations sur les changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.), aux Archives départementales.

Fichiers 6

Ressources communautaires 0

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