Avignon - Fichier SIRENE géocodé (ancienne version)

Description

Fichier SIRENE géocodé sur Avignon avec historique et classification complémentaire. CE FICHIER N'EST PLUS MIS A JOUR. UNE ACTUALISATION SERA PROPOSÉE PROCHAINEMENT. --- Fichier SIRENE téléchargé tous les mois à partir de data.gouv.fr Filtre des données sur Avignon Détection des suppressions d'établissement par rapport à la base M-1 Géocodage des nouveaux établissements avec la BAN Ajustement des localisations au fil de l'eau Ajout d'une classification complémentaire à Avignon. --- Données NON OPPOSABLE LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr) Donnée dérivée de la base SIRENE de l'INSEE publiée sur www.data.gouv.fr source de la donnée initiale : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-sirene-des-entreprises-et-de-leurs-etablissements-siren-siret/ --- La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent: Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." NB : Les fichiers sont déposés un peu plus tardivement début janvier et début juillet en raison d'opérations de mise en concordance semestrielle de la base de diffusion. Le site de l’Insee www.sirene.fr fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la documentation associée et une Foire Aux Questions pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses. Pour toute demande de création, de modification ou de changement concernant votre situation administrative, nous vous invitons à contacter le Centre de formalités des entreprises dont vous dépendez : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F24023

Producteur

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Dernière mise à jour

1 juillet 2019

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
44.44444444444444/100

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Création

27 février 2018

Dernière mise à jour

1 juillet 2019

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