Arrêtés de la commune de Batz-sur-Mer
Description
Actes réglementaires pris par la Commune de Batz sur Mer. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Producteur
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Dernière mise à jour
27 avril 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Description des données non renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
63fe9888ec4cec94d6be3876
Temporalité
Création
27 avril 2024
Dernière mise à jour
27 avril 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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None
archived
None
backend
DCAT
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