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Aménagement fluvial (CDGT 2013)

Description

Projet d'aménagement fluvial localisé sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Principe de liaison pouvant permettre la réalisation d'un aménagement fluvial. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations réglementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Producteur

Dernière mise à jour

30 juillet 2014

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
44.44444444444444/100

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Informations

Temporalité

Création

2 juillet 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

30 juillet 2014

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