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[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne - Millésime 2011

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Beaurains-lès-Noyon
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale en Haute-Normandie - Millésime 2013

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de…

Fréquence: Inconnu
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 22.05.2008) de la commune d'Arçay

N_PRESCRIPTION_LIN_18008_018 Origine La présente couche couvre la région de Haute-Normandie. Elle constitue une donnée composite provenant de couches de même millésime (hormis la couche des forêts qui date de 2000). Elle est fabriquée à partir du découpage communale de la BD-TOPO® de l'IGN.…

Fréquence: Inconnu
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Petite région agricole (PRA) dans l'Aube

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de…

Fréquence: Inconnu
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Lden de l'autoroute A85 en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.…

Fréquence: Inconnu
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel)

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine La présente couche couvre le département du Calvados (14). Elle constitue une donnée composite provenant de couches de même millésime (hormis la couche des forêts qui date de 2000).…

Fréquence: Inconnu
Couverture spatiale: Genlis
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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