Enfance et petite enfance Par Commune de Chaville PETITE ENFANCE - EDUCATION Les Crèches Les écoles maternelles Les écoles élémentaires Les Collèges Le Lycée Les Centres de Loisirs Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Maisons d'assistants maternels, lieux d'implantation - 2018 - Département du Bas-Rhin (67) Par Département du Bas-Rhin Les MAM ont été créées en France par la loi n° 2010 – 625 du 9 juin 2010, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives aux assistants maternels. Le décret n° 2012-364 du 15 mars 2012 relatif au référentiel fixe les critères d’agrément des… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 janvier 2020 0 réutilisation 0 favori
