Limites du Domaine Public Par Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données, produit par Bordeaux Métropole, représente par un linéaire les limites du domaine public relatif à l'emprise des voies publiques telles que les rues, les places publiques, les routes nationales et départementales, les voies métropolitaines et les chemins… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Surface d'eau Par Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous la forme d'objets surfaciques le réseau hydrographique de type Fleuve, Ruisseau, Jalle, Canal, Fossé, Lac, Bassin Public, Bassin de rétention, Zone de gravière sur le territoire de Bordeaux Métropole. Il renseigne sur leur dénomination, leur… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Emprises du Domaine Public Par Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente le domaine public non cadastré relatif à l'emprise des voies publiques telles que les rues, les places publiques, les routes nationales et départementales, les voies métropolitaines et les chemins ruraux sur le territoire de Bordeaux Métropole. Il… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Limites apparentes de propriété Par Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de ponctuel les limites apparentes entre 2 propriétés privées, relevées sur le terrain sur les limites du domaine public (emprise des voies publiques) sur le territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Fréquence de collecte des déchets Par Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les fréquences de collecte des déchets ménagers sur territoire de Bordeaux Métropole par zone géographique. Pour chaque zone, il est possible de connaître les jours de collecte des bacs gris (ordures ménagères) et bacs verts (déchets recyclables).… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
PLU du Havre - Zonage PLU Par Ville du Havre Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables. Saisie sur base du plan parcellaire Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 septembre 2018 0 réutilisation 0 favori
Parcelles à usage particulier Par Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente des emprises à vocation particulière sur le domaine public non cadastré (emprise des voies publiques telles que les rues, les places publiques, les routes nationales et départementales, les voies métropolitaines et les chemins ruraux) sur le… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Agriculture - Elevages (Bovins, Caprins-Ovins, Porcins, Chevaux et Volailles) en Loir-Et-Cher Par Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Localisation des élevages par type : Bovins, Caprins-Ovins, Porcins, chevaux et Volailles Origine Numérisation de la réglementation de pêche DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 26 février 2020 0 réutilisation 0 favori
SixtsurAff_Deliberations_2018 Par Commune de Sixt-sur-Aff Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération. Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 novembre 2019 0 réutilisation 0 favori
Arrêté n°071/2019 Par Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord Portant réglementation de la pêche du pétoncle blanc – vanneau-(aequipecten opercularis) en Manche-Est (Zone CIEM VIId) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or Par DDT Côte-d'Or Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Limite des quartiers de Lille et de ses communes associées de Lomme et Hellemmes Par Mairie de Lille Ce jeu de donnée présente la délimitation des quartiers de Lille et de ses communes associées, Lomme et Hellemmes. Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 novembre 2020 0 réutilisation 0 favori
Arrete n°74/2012 Par DDT Oise Limitation des captures effectués à partir de navires autres que ceux titulaires d'un rôle d'équipage de pêche en Manche et Mer du Nord Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 février 2020 0 réutilisation 0 favori
PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281) Par DDT Oise Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 1 mars 2020 0 réutilisation 0 favori
Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 30.11.2010) de la commune de La Groutte Par Direction Départementale des Territoires du Cher N_PRESCRIPTION_SURF_18107_018 Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Cher, DIRM Nord Atlantique Manche Ouest Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 28 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or Par DDT Côte-d'Or Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fauverney en Côte-d'Or (Ponctuel) Par DDT Côte-d'Or Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. Origine Localisation au Bâti du cadastre à partir de la base des entreprises issues de la plate-forme départementale (Observatoire 41) Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens annexes… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Arrete n°44/2014 Par Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord Portant réglementation de l'exercice de la pêche à pied des tellines (Donax Vitatus) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Arrete n°042/2018 Par Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
PPR AGNOS (64DDTM20130013) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Agnos (64007) - département des Pyrénées-Atlantiques Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 février 2020 0 réutilisation 0 favori
