Plans de Gestion des étiages (PGE) Le PGE est un document contractuel de participation entre différents acteurs de l'eau dans le domaine de la gestion quantitative de la ressource en période d'étiage. Il vise à retrouver une situation d'équilibre entre les usages de l'eau et le milieu naturel, traduite par le respect des débits… Fréquence Inconnu Granularité de la couverture territoriale Autre 17 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Construisons la Métropôle du Grand Paris - idée.paris Données issues de la campagne de concertation suivante: https://idee.paris.fr/construisons-la-metropole Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Conseil de quartier Découpage de la commune du Havre en conseils de quartier. Donnée entretenue sous le controle du service Vie des Quartiers, actuellement Service des Affaires Générales référent de cette donnée. Fréquence Inconnu Granularité de la couverture territoriale Commune française 5 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée par le Département de Loire-Atlantique, entre le 20 août et le 5 octobre 2018 dans le but de collecter l’avis des citoyen·ne·s et enrichir le projet. Afin de partager les enjeux… Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Contributions de la concertation relative au projet de l'axe Nantes-Pornic conduit par le Département de Loire-Atlantique Contributions recueillies en ligne, dans les registres papier et par mail au cours de la concertation publique intitulée : Nantes-Pornic : quelle route pour demain ? Relative au projet d’aménagement à 2X2 voies de la RD 751, cette concertation préalable a été organisée par le Département de… Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap. Contributions de la consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap, organisée par le Département de Loire Atlantique, en septembre 2020. Les contributeurs·rices répondaient à la sollicitation suivante : « Jusqu’au 27 septembre, vous pouvez partager… Fréquence Inconnu 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation". Fréquence Annuelle 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation". 6 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Concertation nationale sur le numérique Concertation, statistiques, consultations, synthèses des contributions, ateliers, journées contributives, pitchs contributifs, etc. Couverture temporelle 2014 Fréquence Inconnu Couverture spatiale DROM-COM Granularité de la couverture territoriale Pays 139 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation". 2 ressources 0 réutilisations 0 favoris
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation". 56 ressources 0 réutilisations 0 favoris
