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Zones Uniques de Prises en Charge des taxis (ZUPC)
Ce fichier décrit les zones de prises en charges des taxis.Il doit être couplé au fichier de contours des communes. -
Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)
Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes) Origine Création d'une couche spécifique par extraction des données de la couche "N_COMMUNE_BDT_050" de la BDTOPO. Puis suppression du trait… -
Plan de prévention des risques naturels - commune Astaffort - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Plan de prévention des risques naturels - commune Nicole - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Agen - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels - commune Astaffort - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Nérac - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Bon-Encontre - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN-TASSEMENTS DIFFERENTIELS - Commune La Sauvetat-Sur-Lede - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Cantons – Ajaccio
Délimitation des cantons de la commune d’Ajaccio. -
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Jusix - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels - commune Nicole - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Castelculier - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Liste des boîtes aux lettres de rue France métropolitaine et DOM
Liste des boîtes aux lettres de rue (boîtes aux lettres et boîtes aux lettres modulables) présentes en France métropolitaine et dans les DOM, incluant l’adresse, les coordonnées de géolocalisation ainsi que les systèmes de projections utilisés. Qualité :Il est important de noter que les données… -
Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polylignes)
Il s'agit d'une des deux couches de référence des limites communales de Rennes Métropole. Cette couche de polylignes est dérivée de la couche polygonale. Elle a été traitée de façon topologique afin qu'il n'existe qu'une seule ligne comme limite commune entre deux communes voisines. Cette couche… -
Limites des communes Open Street Map
Limites des communes Open Street Map base 50m Origine Les données proviennent de la base de données cartographiques OpenStreetMap.Tous les détails de la création de cette données sont décrits à l'adresse… -
Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Bon-Encontre - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Mairies annexes
Mairies annexes sur le territoire de Toulouse -
Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Nicole - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Limites de la commune
Limites de la commune de Montpellier sous forme de fichier géographique.