Fichier de correspondance entre les codes communes (INSEE) et les codes postaux au format csv. Ce fichier comprend : Le code commune INSEE Le nom de la commune Le code postal Le libellé d’acheminement La ligne 5 de l'adresse (précision de l'ancienne commune ou du lieu-dit) Il correspond aux codes…

Le jeu de données est produit à partir d'Admin-Express de l'IGN. Il s'agit des couches communes en remplaçant les communes avec arrondissements par leurs arrondissements et en reprojetant en WGS84 Pseudo Mercator EPSG3857), afin d'avoir une couche unique pour la métropole ainsi que les DOM. Ce jeu…

La table t_corresp_com est une table de la base de données DataSanté. Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque millésime depuis 2010. A un code-commune correspond plusieurs orthographes différentes de libellés de commune (avec article,…

Ce jeu de données recense les nouvelles communes créées depuis la promulgation de la loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle et fournit les nouvelles données d’adresse correspondantes. Ces données sont fournies par le Service National de l’Adresse…

Liste des boîtes aux lettres de rue (boîtes aux lettres et boîtes aux lettres modulables) présentes en France métropolitaine et dans les DOM, incluant l’adresse, les coordonnées de géolocalisation ainsi que les systèmes de projections utilisés. Qualité : Il est important de noter que les données…

Depuis 2010, le Conseil départemental mène une politique active d'appui au développement des territoires mise en œuvre dans le cadre des Contrats de territoire. Les Contrats départementaux de territoire ont mis fin à la politique de "guichet", qui consistait pour les communes à solliciter des…

Base des communes françaises, intégrant la population municipale 2020, le nombre de sièges par commune et les suffrages exprimés au municipales de 2014.

Ce fichier décrit les zones de prises en charges des taxis. Il doit être couplé au fichier de contours des communes.

Listes des entrepreneurs, entreprises et commerces ayant leur siège et leur activité principale sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http://mogneneins.com/services/entreprise-et-commerce/

Les pesticides (biocide, désherbants, insecticides, fongicides…) figurent parmi les principales causes de perte de la biodiversité en Île-de-France. Si la responsabilité incombe en grande partie à l’agriculture intensive et la gestion des infrastructures de transports, les collectivités, les…

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre…

Élections municipales 2014, 2ème tour : liste des candidats dans les communes franciliennes de moins de 1000 habitants. Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

Il s'agit d'une des deux couches de référence des limites communales de Rennes Métropole. Cette couche de polygones est dérivée de la couche cadastrale des limites communales (version 2013). Sur les secteurs où le plan cadastral présentait des problèmes géométriques (superposition de parcelles,…

Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune de Cuttoli-Corticchiato

Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune d’Appietto.

Limites de communes édition 2020 Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il…

Élections municipales 2014, 2ème tour : liste des candidats dans les communes franciliennes de moins de 1000 habitants. Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

Résultats des élections municipales 2014, tour 1, pour les communes franciliennes de 1000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l'élection)

Limites des communes du Grand Toulouse

Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers :…