Prescription surfacique du PLU de la commune de Woincourt Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Prescription linéraire du PLU de la commune de Breilly Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Prescription linéraire du PLU de la commune de Dreuil les Amiens Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Prescription surfacique du PLU de la commune de Breilly Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Zone du PLU de la commune de Breilly Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Prescription linéraire du PLU de la commune de Boves Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Mis à jour le 26 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
