Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…

Source : DREES, Études et résultats N°905 Auteurs : Élise Amar En 2013, les dépenses nettes d’aide sociale des conseils généraux s’élèvent à 33,9 milliards d’euros, dont 32,1 milliards en France métropolitaine, soit une hausse de 2 % en euros constants par rapport à 2012 et de près de 10 % depuis…

Dans un objectif de transparence, le ministère de la culture publie la liste des titres et, à partir de 2016, des principaux groupes de presse, ayant bénéficié d’aides directes et indirectes. La colonne « Total des aides » cumule les montants : des aides directes, perçues par le titre et…

Source : DREES, Études et résultats N°858 Auteurs : Françoise BORDERIES et Françoise TRESPEUX Les départements ont versé, fin 2012, 3,6 millions de prestations d’aide sociale au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance, ou au titre de l’insertion. Ce nombre a…

Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017.

Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées par le service SILO

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.

Liste des décisions d’affectation et désaffectation d’aides financières, prises au cours des années civiles 2016 et 2017 au bénéfice d’entreprises, pour les dispositifs gérés en direct ou dont l’instruction et/ou la gestion sont délégués par la Région Île-de-France à des tiers. Ce jeu de données…

Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 par la Commune de Camoël

Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la commune de Saint-Malo de Guersac.

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018.

Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la Ville de Montoir de Bretagne.