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Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018. -
Subventions attribuées par la commune de Camoël
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 par la Commune de Camoël -
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données… -
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018. -
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018. -
Les dépenses d’aide sociale départementale en 2013 : une croissance largement soutenue par le RSA
Source : DREES, Études et résultats N°905 Auteurs : Élise Amar En 2013, les dépenses nettes d’aide sociale des conseils généraux s’élèvent à 33,9 milliards d’euros, dont 32,1 milliards en France métropolitaine, soit une hausse de 2 % en euros constants par rapport à 2012 et de près de 10 % depuis… -
Subventions attribuées aux associations par la commune de Montoir de Bretagne
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la Ville de Montoir de Bretagne. -
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale
Source : DREES, Études et résultats N°858 Auteurs : Françoise BORDERIES et Françoise TRESPEUX Les départements ont versé, fin 2012, 3,6 millions de prestations d’aide sociale au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance, ou au titre de l’insertion. Ce nombre a… -
Citoyenneté - Subventions directes attribuées aux associations -2017- Grand Poitiers
subventions directes 2017 : > Les subventions directes accordées aux associations en 2017 comportent les avances ainsi que les subventions versées lors du premier conseil de l’année. D’autres subventions seront versées lors des prochains conseils, ce qui empêche de faire des comparaisons de… -
Subventions attribuées aux associations par la commune de Saint Malo de Guersac
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la commune de Saint-Malo de Guersac. -
Subventions attribuées aux associations par la commune de Montoir de Bretagne
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la Ville de Montoir de Bretagne. -
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac, dans le cadre de conventions de subventions
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017. -
Aides financières attribuées par la Région aux entreprises – version bêta
Liste des décisions d’affectation et désaffectation d’aides financières, prises au cours des années civiles 2016 et 2017 au bénéfice d’entreprises, pour les dispositifs gérés en direct ou dont l’instruction et/ou la gestion sont délégués par la Région Île-de-France à des tiers. Ce jeu de données… -
Citoyenneté - Subventions directes attribuées aux associations -2017- Ville de Poitiers
subventions directes 2017 : > Les subventions directes accordées aux associations en 2017 comportent les avances ainsi que les subventions versées lors du premier conseil de l’année. D’autres subventions seront versées lors des prochains conseils, ce qui empêche de faire des comparaisons de… -
Subventions attribuées par la commune de Camoël
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 par la Commune de Camoël -
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac, dans le cadre de conventions de subventions
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017. -
Subventions attribuées par la commune de Camoël
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 par la Commune de Camoël -
Statistiques Action Sociale
Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées par le service SILO -
Subventions attribuées aux associations par la commune de Saint Malo de Guersac
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la commune de Saint-Malo de Guersac. -
Subventions attribuées aux associations par la commune de Montoir de Bretagne
Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la Ville de Montoir de Bretagne.