Jeux de données

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16 résultats

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Atlas Aquitaine : Communes soumises à la loi littoral et la loi montagne

Par DDT Jura

Cette carte indique les communes concernées par la loi littoral et la loi montagne (au titre de l’urbanisme), en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_Loi_LittoralMontagne_cle28a357.pdf…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Zones inondables, Directive inondation

Par DDT Jura

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et…

— Mis à jour le 2 août 2020

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Document PPRN sur le département du Jura

Par DDT Jura

Liste des plans de prévention des risques naturels du département du Jura. Atelier SIG - Date des données : Décembre 2019 Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent…

— Mis à jour le 26 février 2020

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Contours des bassins de vie du Jura

Par DDT Jura

Couche réalisée par l'atelier SIG (janvier 2018) à partir de la table des communes ADMIN_EXPRESS (pour le contour des communes des départements voisins). Données extraites de l'INSEE (juin 2017) correspondant aux bassins de vie 2012 avec le Code Officiel Géographique des communes au 01 janvier…

— Mis à jour le 26 février 2020

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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Jura

Par DDT Jura

Espace à dominante ubaine (aires urbaines) La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2017. La table a été mise à jour le 20/06/2017 par atelier SIG d'après les données INSEE (mises en ligne le 06/04/2017) Les unités urbaines sont téléchargeables sur le…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Atlas des risques géologiques

Par DDT Jura

Numérisation de l'atlas des risques géologiques. Attention cette couche n'est valable qu'utilisée à une échelle de 1/50 000ème. Données de 1998. Origine Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)

Par DDT Jura

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 2019) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015)

Par DDT Jura

Cours d'eau classés en BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) suivant l'arrêté relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales du 24/05/2015 . Dans le Jura, les règles BCAE s’appliquent uniquement aux cours d’eau permanents. Nouvelle structure de table…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Secteur de localisation du castor d'Eurasie dans le Jura

Par DDT Jura

Table réalisée le 16 mars 2017 Communes du Jura dans lesquelles la présence de Castor d'Eurasie (Castor fiber) est avérée. Cette liste de communes a été établie par arrêté préfectoral du 09 mars 2017 (Recueil des actes administratifs du Jura N°39-2017-03-002 publié le 10 mars 2017) suivant la…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015)

Par DDT Jura

— Mis à jour le 13 novembre 2017

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Secteurs de localisation de la loutre dans le Jura

Par DDT Jura

Table réalisée le 16 mars 2017 Communes du Jura dans lesquelles la présence de la loutre (Lutra lutra) est avérée. Cette liste de communes a été établie par arrêté préfectoral du 09 mars 2017 (Recueil des actes administratifs du Jura N°39-2017-03-002 publié le 10 mars 2017) suivant la liste de…

— Mis à jour le 28 février 2020

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Secteurs de la carte communale (doc. du 17.07.2009) de la ville de Genouilly

Par DDT Jura

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

— Mis à jour le 26 février 2020

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Tache urbaine résidentielle sur le département du Jura

Par DDT Jura

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers MAJIC 2015 : tampons géographiques construits autour d'objets ponctuels sur le bâti résidentiel (BDP143). Les fichiers fonciers de base proviennent du millésime 2015 (données 2014) Les documents accessibles sur le Web et en téléchargement décrivent…

— Mis à jour le 27 février 2020

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Déchetteries sur le département du Jura

Par DDT Jura

Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes. Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC Données mises à jour au 29/11/2016 Origine Table synthétisant…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Carte communale v2.0 de Le Vernois (JURA)

Par DDT Jura

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura

Par DDT Jura

Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 24/01/2020) Dernier changement : Le PLUi du Grand Dole a été approuvé par le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération le 18 décembre 2019. Il est entré en vigueur le 24 janvier 2020. Etat d'avancement des…

— Mis à jour le 23 février 2020

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