-
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Foyers d'attaques de scolytes en Haute-Savoie
Foyer d'attaques de scolytes exploité dans le cadre de la lutte phytosanitaire subventionnée par l'État entre 2001 et 2007. Origine Pour les foyers exploités par l'ONF : saisie à l'écran, à partir des plans de situation « papier » fournis dans les dossiers de subvention ONF à l'échelle du 1 / 25… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Megevette (Haute-Savoie) – approuvé le 05/09/1997
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Nangy (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 12/09/2000
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels de Seythenex (Haute-Savoie) – approuvé le 02/10/2009
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Passy (Haute-Savoie) – approuvé le 06/01/2014
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Poisy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Meythet (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Novel (Haute-Savoie) – approuvé le 08/08/1996
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vougy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/09/1996
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vougy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/09/1996
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex (Haute-Savoie) – approuvé le 06/10/1994
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Fillinges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/01/1997
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…