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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie) – approuvé le 03/05/1999
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Poisy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Juvigny (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Enveloppe urbaine 1998 en Haute-Savoie
Représentation de l’enveloppe urbaine de 1998. Origine A partir de l'orthophoto 2008. Organisations partenaires DDT Haute-Savoie Liens annexes URL de base des services wms/wfs sur internet :… -
Plan de prévention des risques naturels de Fillinges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/01/1997
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le 01/12/2016
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jeoire (Haute-Savoie) – approuvé le 03/08/2012
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Entremont (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Etiquettes figurant sur les plans des document d'urbanisme opposables à des fins d'habillage en Haute-Savoie.
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 08/04/2013
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
Plan de prévention des risques naturels de Vougy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/09/1996
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Plan de prévention des risques naturels de Moye (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Nangy (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie
Sous l'autorité du préfet, les infrastructures de transports terrestres sont recensées et classées en 5 catégories, en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic.Sur la base de ce classement, le préfet détermine ensuite par arrêté :1° Les secteurs affectés par le bruit situés au… -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Taninges - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…