-
Comptes Administratifs de la Communauté de Commune du Pays de Mormal
Ce document contient les données des comptes administratifs de la Communauté de Commune du Pays de Mormal entre 2013 et 2019. Il reprend : la localisation des communes le statut géographique des communes les caractéristiques géographiques les différents montants ayant trait au budget des communes- 2013–2019
- Annuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
SUDOCUH-2020-EPCI-MET-DOM - Etat d'avancement des EPCI en Métropole (au 31/12/2020)
Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de…- 2020
- Annuelle
- France
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT (CCPF Assainissement)
ensemble des rapports et budgets du service assainissement- 1900–1997
- Ponctuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois (CCPF Budgets)
exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois- 2000–2020
- Annuelle
- Seine-et-Marne
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
1900-2018 : SERVICE EAU POTABLE (CCPF Eau)
ensemble des documents du service eau potable- 1900–2017
- Ponctuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Marchés Publics pour les années 2015, 2016, 2017 pour la Communauté de Commune de Pays de Mormal
Ce document recense les différentes entreprises ayant conclu un contrat avec la communauté de commune du Pays de Mormal. On peut y trouver : le nom des entreprises acheteuses la nature du marché la tranche du montant du marché le code postal de la commune de résidence de l'entreprise Ce document…- 2015–2017
- Annuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2019
Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé…- 2012–2019
- Inconnu
- France
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2019
Présentation du jeu de données : Les comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des…- 2012–2019
- Inconnu
- France
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
CONSEILS COMMUNAUTAIRES (CACPB Conseils Communautaires)
conseil communautaires- 2018–2020
- Ponctuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Emissions des gaz à effet de serre (GES) tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 2018
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des gaz à effet de serre (GES) (Dioxyde de carbone CO2 - Méthane CH4 - Protoxyde d'azote N2O - Hydrofluorocarbure HFC - Perfluorocarbure PFC - Hexafluorure de soufre SF6 - Trifluorure d'azote NF3 - Pouvoir de réchauffement global selon…- 2018
- Annuelle
- Grand-Est
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 2018
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2,5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 -…- 2018
- Annuelle
- Grand-Est
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Emissions des gaz à effet de serre (GES) tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 1990
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des gaz à effet de serre (GES) (Dioxyde de carbone CO2 - Méthane CH4 - Protoxyde d'azote N2O - Hydrofluorocarbure HFC - Perfluorocarbure PFC - Hexafluorure de soufre SF6 - Trifluorure d'azote NF3 - Pouvoir de réchauffement global selon…- 1990
- Annuelle
- Grand-Est
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Consommations d’énergie totales tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 2018
Estimation des consommations totales annuelles d'énergie tous secteurs d'activité confondus (consommation énergétique finale à climat réel conso_ef_cr_mwh - consommation d'énergie primaire (hors matière première) à climat réel conso_ep_cr_mwh - consommation énergétique finale à climat normal…- 2018
- Annuelle
- Grand-Est
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 1990
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2,5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 -…- 1990
- Annuelle
- Grand-Est
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Consommations d’énergie totales tous secteurs d'activité confondus des EPCI de la région Grand Est - 1990
Estimation des consommations totales annuelles d'énergie tous secteurs d'activité confondus (consommation énergétique finale à climat réel conso_ef_cr_mwh - consommation d'énergie primaire (hors matière première) à climat réel conso_ep_cr_mwh - consommation énergétique finale à climat normal…- 1990
- Annuelle
- Grand-Est
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Délibérations du Conseil Communautaire de l'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
La liste des délibérations des Conseils Communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la Communauté d’Agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1. Les données sont…- CA Paris - Vallée de la Marne
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Subventions accordées à partir de 2017 par l'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne depuis 2017, conformément à : l'article 9-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les…- CA Paris - Vallée de la Marne
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Budget primitif 2021 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Budget primitif 2021 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse- 2021
- Ponctuelle
- CA de Bar-Le-Duc - Sud Meuse
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Hébergement Touristique CCVS
La communauté de communes initie sa démarche de publication de données en open data pour se conformer à ses obligations légales. Dans le cadre de sa mission de service public, la communauté de communes, partage des données touristiques recueillies par l’Office de Tourisme. Cette liste non…- 2021
- Semestrielle
- CC des Villes Soeurs
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0
-
Équipements de la Communauté d'agglomération Lens-Liévin (CALL)
Ce jeu de données détaille les équipements publics des 36 communes de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin. Ces données sont produites de manière à ce que les services des mairies, et les citoyens, puissent localiser ces lieux. NB : Ces données ont été ouvertes et publiées dans le cadre du…- Annuelle
- Intercommunalité française (EPCI)
- 0
- 0