Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Budget primitif 2020 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2020 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2020 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

10 parcours de randonnées pédestres pour découvrir le frontonnais.

Ce jeu de données identifie les jardins de l'agglomération de Chambéry où la pratique est partagée : jardins familiaux, partagés, etc Il a été constitué en avril-mai 2020 sur la base de plusieurs sources de données telles que photos aériennes du geoportail IGN, site web de la ville, bouche à…

Jeu de données proposant le tonnage collecté et le ratio de production des déchets ménagers et assimilés (DMA) et le détail des filières de traitement des DMA de 2010 à 2017, par collectivité bretonne compétente pour la collecte des déchets en 2016. Les collectivités en charge de la gestion des…

Balances des budgets principaux et budgets annexes des groupements à fiscalité propre depuis 2010. A compter de l'exercice 2017, le fichier comprend les balances comptables des établissements publics de territoire. En 2016, les balances de ces établissements figurent dans le fichier des syndicats.…

Le Périmètre de Transport Urbain (PTU) est l’aire de compétence d’une autorité organisatrice de transports urbains (ou autorité organisatrice en charge de la mobilité depuis la loi dite MAPAM). La liste et la composition des PTU sont publiées par le CEREMA et mises à jour chaque année. Pour en…

Performance des collectes de déchets ménagers et assimilés en Saône-et-Loire, par type de collecte, exprimée en ratio par habitant et pour chaque collectivité compétente.

Trois millésimes représentants l'occupation du sol en 2003, 2012 et 2015. Les données concernent l’emprise du Grand Narbonne Communauté d'Agglomération et du Parc naturel régional de la narbonnaise en Méditerranée (ainsi que l’amont du bassin versant de la Berre). La source doit impérativement…

Liste des marchés conclus par la communauté d'agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant : le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié et la date de notification. Les données sont disponibles en téléchargement par année à…

Rapports d'activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009

Ce jeu de données présente les données techniques relatives aux services d’eau potable de Saône-et-Loire, issues des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du service (RPQS).

Liste des URL des profils d'acheteur des clients AWS, AGYSOFT et SIS-MARCHES.

liste et localisation des stations d'écomobilité (bornes pour recharge des véhicules électriques) + véhicules électriques en autopartage sur le territoire de la CCHVC

Subventions attribuées pour l'année 2019 aux associations (hors reste à payer des années antérieures)

Un catalogue maintenu par la DREAL Nouvelle-Aquitaine et ses partenaires référençant des aides financières, techniques et des appels à projet pour les acteurs publics et privés de Nouvelle-Aquitaine. Les thématiques suivantes sont couvertes : Alimentation - Agriculture Aménagement du territoire…

Nombre de nids de frelons asiatiques détruits suite à des demandes d'intervention par année et par commune sur le territoire de Montfort Communauté. Communes concernées : Bédée, Breteil, Iffendic, Montfort-sur-Meu, La Nouaye, Pleumeleuc,St-Gonlay, Talensac

Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de travail peut être réalisé pour une journée de travail au minimum. Un salarié peut avoir plusieurs emplois ou contrats. Les emplois en équivalent temps plein sont obtenus en divisant le nombre d’heures…