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  1. Jeux de données 1 à 20 sur 1245
    Grand-Est (44)
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  • Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000

    Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et…
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  • Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000

    Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et…
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  • périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau minérale

    Positionnement des limites du ou des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité administrativeServitudes attachées à la…
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  • Cours d'eau à gestion domaniale

    Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens.
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  • Servitude aéronautique de dégagement

    Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous le code T4.On ne représente que l'enveloppe de la servitude et on renvoit vers un plan à très grande…
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  • Réserve de chasse et de faune sauvage

    Réserve de chasse et de faune sauvage
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  • Les Digues du Bas-Rhin

    Les Digues du Bas-Rhin
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  • Les Bassins versants du Bas-Rhin

    Les Bassins versants du Bas-Rhin
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  • Chiroptères_ComPNRMR

    Résumé de la présence ou absence de chiroptères par communes du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.
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  • Eboulis crayeux du site 67

    Inventaires des éboulis crayeux du site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de Reims
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  • Carte communale de Ferreux Quincey

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil…
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  • Prescription surfacique du PLU de Fouchères

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • Prescription linéraire du PLU de Juvancourt

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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    ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)

    Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage.Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres.Saisie initiale en 2011, mise à jour en continu.Contient les axes suivants : les routes départementales (RD), le réseau…
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    DONNEES - SOCIAL - PERSONNES AGEES : Périmètres des dispositifs MAIA - 2017 - département du Bas-Rhin (67)

    Les Méthodes d'action pour l'intégration des services d'aides et de soins dans le champ de l'autonomie (MAIA) est destinée à planifier un parcours personnalisé de prise en soin à domicile. Les MAIA ne sont pas définies comme des structures physiques. Il s'agit d'un dispositif d'accueil,…
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  • Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage

    Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est renduobligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage dont l'article 1 précise : « Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la fréquence et…
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  • Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • Prescription surfacique du POS de Saint Christophe Dodinicourt

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • Zones réglementées (linéaires) du PPRi MEURTHE

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…
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    Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-Meuse

    L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le…
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Organisations

551 Direction Départementale des Territoires de l'Aube 236 Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) 217 Direction Départementale des Territoires des Vosges 48 Direction Départementale des Territoires de la Marne 44 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
29 DREAL Lorraine 25 GéoGrandEst (Coopération pour l'Information Géographique du Grand Est) 24 Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle 22 DDT de la Meuse 10 DDT de la Moselle

Badges

6 C³ 1 Openfield 16

Mots-clés

1183 donnees-ouvertes 1183 passerelle-inspire 752 planning-cadastre 590 usage-des-sols 189 geoscientific-information
116 risque-zonages-risque-naturel 83 plan-de-prevention 80 servitude 74 boundaries 64 pprt

Licences

1236 Licence Ouverte / Open Licence 7 License Not Specified 2 Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Couverture temporelle

Couverture spatiale

1245 Union Européenne (ue) 1245 Monde (world) 1245 France (fr) 1245 Grand-Est (44) 1217 France métropolitaine (fr:metro)
1217 Champagne-Ardenne (21) 556 Aube (10) 239 Haut-Rhin (68) 217 Vosges (88) 76 Bas-Rhin (67)

Granularité territoriale

1133 Autre 63 Département français 44 Région française 3 Commune française 1 Canton français
1 Iris (quartiers INSEE)

Formats

1178 SHP 1175 JSON 1166 ZIP 52 zip 8 pdf
4 HTML 3 CSV 3 KML 3 xlsx 2 xls

Réutilisations connues

1239 Jamais réutilisé 6 Peu réutilisé
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