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Chiroptères_ComPNRMR
Résumé de la présence ou absence de chiroptères par communes du Parc naturel régional de la Montagne de Reims. -
Eboulis crayeux du site 67
Inventaires des éboulis crayeux du site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de Reims -
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et… -
Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage
Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est renduobligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage dont l'article 1 précise : « Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la fréquence et… -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau minérale
Positionnement des limites du ou des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité administrativeServitudes attachées à la… -
Schéma de cohérence territoriale
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… -
Les Bassins versants du Bas-Rhin
Les Bassins versants du Bas-Rhin -
Bornes de recharge de l'Aube (IRVE)
Ensemble des infrastructures de recharge pour véhicule électriques sur le département de l'Aube. -
Réserve de chasse et de faune sauvage
Réserve de chasse et de faune sauvage -
Cours d'eau à gestion domaniale
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens. -
Les Digues du Bas-Rhin
Les Digues du Bas-Rhin -
Servitude aéronautique de dégagement
Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous le code T4.On ne représente que l'enveloppe de la servitude et on renvoit vers un plan à très grande… -
Chiffres clés 2016 de l’Observatoire Climat Air Energie sur la région Grand Est - Edition 2018 (Observatoire Climat Air Energie – Région Grand Est )
La publication des chiffres clés 2016 est réalisée dans le cadre des travaux de l’Observatoire Climat AirEnergie sur la région Grand Est.Cet Observatoire est né d’un travail collaboratif entre la Région Grand Est, l’ADEME, la DREAL dans lebut de fournir des éléments d’analyse aux différents… -
Dépôt de munition de NEUBOURG
Dépôt de munition de NEUBOURG -
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et… -
PPRN MT Coteaux de la Moselle - Zonage réglementaire - Richarménil (54459)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Prescription surfacique du POS de Saint Christophe Dodinicourt
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Prescription surfacique du PLU de Chappes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration du PPRT TOTALGAZ GOLBEY
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT.Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…