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Informations ponctuelles du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Inconnu
- Verdigny
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 13.05.2011) de la commune de Morthomiers
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Morthomiers
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Saint-Georges-sur-Moulon
- Autre
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Saint-Georges-sur-Moulon
- Autre
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Bannay
- Autre
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POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Vailly-sur-Sauldre
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PLU (doc. du 20.12.2007) de la commune de Vasselay
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Sainte-Solange
- Autre
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PLU (doc. du 02.07.2009) de la commune de Parassy
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Parassy
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Zones du POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Rians
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PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Marmagne
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PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Savigny-en-Sancerre
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PLU (doc. du 07.09.2012) de la commune de Rians
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Rians
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PLU (doc. du 21.07.2010) de la commune de Civray
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Civray
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PLU (doc. du 07.07.2011) de la commune de Lunery
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Lunery
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PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Levet
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PLU (doc. du 03.12.2012) de la commune d'Ivoy-le-Pré
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
- Marseilles-lès-Aubigny
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Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans le Pas-de-Calais
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations en application des articles 4 et 5 de la loi n° 69-7 du 3 janvier 1969. Articles abrogés, voir les articles L. 151-3 et L. 152-1 du code de la voirie…- Inconnu
- Primelles
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Secteurs de la carte communale (doc. du 14.12.2011) de la ville d'Achères
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Inconnu
- Achères
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Secteurs de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la ville de Farges-en-Septaine
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Inconnu
- Farges-en-Septaine
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 04.07.2014) de la commune de Villabon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
- Villabon
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