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  • Informations ponctuelles du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
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  • Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 13.05.2011) de la commune de Morthomiers

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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  • POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 20.12.2007) de la commune de Vasselay

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 02.07.2009) de la commune de Parassy

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • Zones du POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
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  • PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 07.09.2012) de la commune de Rians

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 21.07.2010) de la commune de Civray

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 07.07.2011) de la commune de Lunery

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • PLU (doc. du 03.12.2012) de la commune d'Ivoy-le-Pré

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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  • Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans le Pas-de-Calais

    Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations en application des articles 4 et 5 de la loi n° 69-7 du 3 janvier 1969. Articles abrogés, voir les articles L. 151-3 et L. 152-1 du code de la voirie…
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  • Secteurs de la carte communale (doc. du 14.12.2011) de la ville d'Achères

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…
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  • Secteurs de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la ville de Farges-en-Septaine

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…
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    • Farges-en-Septaine
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  • Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 04.07.2014) de la commune de Villabon

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
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Organisations

296 Direction Départementale des Territoires du Cher 3 DDTM Ille-et-Vilaine 2 Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher 2 DDTM Pas-de-Calais 1 Direction Départementale des Territoires de l'Aube
1 Direction Départementale des Territoires de l'Orne 1 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie 1 DDT Haute-Garonne 1 DDT Tarn 1 Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Mots-clés

309 passerelle-inspire 307 donnees-ouvertes 281 usage-des-sols 261 planning-cadastre 27 geoscientific-information
10 risque-zonages-risque-naturel 5 environment 5 inondation 5 zones-a-risque-naturel 4 ille-et-vilaine

Licences

306 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Couverture spatiale

309 Union Européenne (ue) 309 Monde (world) 309 France métropolitaine (fr:metro) 309 France (fr) Bourges (181)
309 Cher (18) 309 Centre-Val de Loire (24) 96 CC Terres du Haut Berry (200066330) 96 CC Terres du Haut Berry (200066330) 84 CC Pays Fort Sancerrois Val de Loire (200069227)

Formats

307 zip 306 json 306 shp 162 document 2 image
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