Document d'urbanisme de la commune de Gestel

Description

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.

Producteur

Lorient Agglomération

Dernière mise à jour

27 novembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
33.33333333333333/100

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

6647f4c2bf614b2c66b34eda

Temporalité

Création

18 mai 2024

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

27 novembre 2023

Actions

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Moissonnage

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DCAT

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2023-11-27 00:00:00

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