Catalogue des actes administratifs de la Métropole de Lyon
Description
Le catalogue des actes administratifs regroupe chaque mois les lois, décrets et communiqués officiels, les arrêtés réglementaires, les ordres du jour et procès-verbaux de la Commission permanente, les ordres du jour et procès-verbaux du Conseil de la Métropole de Lyon.
Le fichier CSV est encodé en UTF-8 avec séparateur de champs « Point-virgule » ( ;).
Producteur
Dernière mise à jour
11 mai 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
613f03a18687f3093623c415
Temporalité
Création
13 septembre 2021
Fréquence
Mensuelle
Dernière mise à jour
11 mai 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
373
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