Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
Description
Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.
A compter du 1° juillet 2022, ce recueil n'est plus alimenté. Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales.
Producteur
Dernière mise à jour
12 février 2020
Licence
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Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
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Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
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Licence
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ID
5e43cb18634f4169af19e104
Temporalité
Création
12 février 2020
Fréquence
Ponctuelle
Dernière mise à jour
12 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Grand Besançon Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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