Mutualité Sociale Agricole

Conjunto de datos⁵

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  patients consommant des soins de ville au régime agricole (MSA) MSA

  From Mutualité Sociale Agricole

  Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de soins dans l’année. Source : RAAMSES – Régime agricole d’assurance maladie, statistiques et santé

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  chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (MSA) MSA

  From Mutualité Sociale Agricole

  Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

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  installations de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (MSA) MSA

  From Mutualité Sociale Agricole

  Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

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  emploi salarié au régime agricole (MSA) MSA

  From Mutualité Sociale Agricole

  Les contrats ayant cessé avant la fin de l’année civile sont exclus du champ. Le contrat de travail peut être réalisé pour une journée de travail au minimum. Un salarié peut avoir plusieurs emplois ou contrats. Les emplois en équivalent temps plein sont obtenus en divisant le nombre d’heures…

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Alexis GUYONVARCH

admin