Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France

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Conjunto de datos30

Données carroyées à 200 mètres en Ile-de-France

Découpage de l'espace géographique en mailles régulières et de taille fixe de carreaux de 200x200 m associant 18 variables sur la structure par âge des individus, les caractéristiques des ménages (locataire/propriétaire, etc.) et les revenus au 31 décembre 2010 (exploitation Insee des bases RFL et…
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Otro

Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) dans le Val-de-Marne

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…
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Périmètre d'études dans le Val-de-Marne

Périmètres d'études instaurés selon les articles L111-7 à L111-10 du code de l'urbanisme. Ici sont représentées les périmètres d'études arrêtés et en projet situé au sein de l'Opération d'Intérêt National (OIN) Orly-Rungis Seine-Amont. Origine Canton généré par agglomération des communes…
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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation

Ce jeu de données contient les enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
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Otro

Zone d'Aménagement Différé en Île-de-France

Représentation graphique numérique des Zones d'Aménagement Différé en Ile de France. Le titulaire du droit de préemption est indiqué pour chaque ZAD. Origine Le produit ZAD a été numérisé par la DRIEA-IF à partir du suivi de procédure et des plans publiés par les préfectures de département et…
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Cobertura espacial
Agen
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.

Ce jeu de données liste les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…
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Cobertura espacial
Agen
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[DRIEA-IF] Quartiers prioritaires en Ile-de-France

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…
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Sous-Préfectures du Cantal (BDCarto)

Localisation des sous-Préfectures du cantal Origine Les toponymes sont ceux de la table correspondante de la BD Topo (0000638), dont les coordonnées décamétriques de base ont été arrondies par troncature afin d'obtenir des résolutions hectométrique ou kilométrique selon la version acquise.…
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Monuments historiques dans le département du Gers

Servitude d’utilité publique (SUP) prévue aux articles L.126-1, R.126-1 et A.126-1 du code de l’urbanisme, relative à la protection du patrimoine (code : AC1). Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice de personnes…
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Périmètres de protections liées aux servitudes de la catégorie AS1 (Protection des eaux) dans le Val-de-Marne

Positionnement des limites du ou des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité administrative.Les servitudes attachées à la…
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Members2

pierre-yves landouer
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Robot geo.data.gouv.fr
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Technical details

ID
559cf574c751df428c390bd5
Fecha de creación
8 de julio de 2015
Modification date
1 de diciembre de 2021