DDT Deux-Sèvres

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DDT Deux-Sèvres

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Zone d'aménagement différée du Gers

Zone d'aménagement différée du département du Gers. Secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée de 6 ans, d'un droit de préemption sur toutes les ventes et…
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Eléments paysagers hors PLU dans le Gers

Éléments paysagers hors PLU (surfaciques) dans le département du Gers. Origine Information redessinée sur la base du document officiel (délibération). Le cadastre utilisée est le dernier PCI vecteur à jour au moment de la saisie. Lorsque la version du cadastre change, les éléments digitalisés sur…
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Installation pour la réception radioélectrique du Gers

Localisation des installations pour la réception radioélectrique du Gers Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation…
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Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Technical details

ID
58aef40688ee382b0211f854
Fecha de creación
23 de febrero de 2017
Modification date
25 de marzo de 2022

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