DDT Deux-Sèvres

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  Zone d'aménagement différée du Gers

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  Zone d'aménagement différée du département du Gers. Secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée de 6 ans, d'un droit de préemption sur toutes les ventes et…

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  — Updated on 28 de febrero de 2020

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  Eléments paysagers hors PLU dans le Gers

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  Éléments paysagers hors PLU (surfaciques) dans le département du Gers. Origine Information redessinée sur la base du document officiel (délibération). Le cadastre utilisée est le dernier PCI vecteur à jour au moment de la saisie. Lorsque la version du cadastre change, les éléments digitalisés sur…

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  — Updated on 29 de febrero de 2020

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  Installation pour la réception radioélectrique du Gers

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  Localisation des installations pour la réception radioélectrique du Gers Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation…

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  — Updated on 28 de octubre de 2020

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  Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

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  La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…

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  — Updated on 8 de marzo de 2019

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