DDT Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
-
Zone de non constructibilité le long des voies classées à grande circulation dans le Gers
Interdiction en dehors des espaces urbanisés des communes, des constructions ou installations dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes… -
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs… -
Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2013
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles… -
Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au nord de Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs… -
CNIG SUP PM3 - Servitudes d'Utilité Publique PM3 en Deux Sèvres.
La présente prescription nationale CNIG concerne les servitudes d'utilité publique (SUP).Les SUP peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs : les… -
Zones exposées au bruit des infrastructures de transport terrestre sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs… -
Zones exposées au bruit de la route départementale 759 à Thouars sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs… -
Zones exposées au bruit de la route départementale 164 à Bressuire sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs… -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Deux-Sèvres
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains… -
Représentation surfacique de l'emprise de la nuisance bruit le long de voies routières dans le Gers
Représentation surfacique de l'emprise de la nuisance bruit le long de voies routières dans le département du Gers. Origine Réalisation de bandes tampon sur les tronçons du…
