DDT Deux-Sèvres

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Jeux de données98

Zone d'aménagement différée du Gers

Zone d'aménagement différée du département du Gers. Secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée de 6 ans, d'un droit de préemption sur toutes les ventes et…
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Granularité de la couverture territoriale
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Eléments paysagers hors PLU dans le Gers

Éléments paysagers hors PLU (surfaciques) dans le département du Gers. Origine Information redessinée sur la base du document officiel (délibération). Le cadastre utilisée est le dernier PCI vecteur à jour au moment de la saisie. Lorsque la version du cadastre change, les éléments digitalisés sur…
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Granularité de la couverture territoriale
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Installation pour la réception radioélectrique du Gers

Localisation des installations pour la réception radioélectrique du Gers Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Granularité de la couverture territoriale
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Routes à grande circulation de Charente

Objets linéaires des routes à grande circulation en Charente, selon le décret 2010-578 du 31 mai 2010. Elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et notamment le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et…
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Granularité de la couverture territoriale
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[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur le TRI

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…
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Granularité de la couverture territoriale
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Zones exposées au bruit de la route départementale 164 à Bressuire sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Granularité de la couverture territoriale
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Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2012

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…
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Zones exposées au bruit des voies communales de Thouars la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au sud de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une…
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Informations techniques

ID
58aef40688ee382b0211f854
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
4 septembre 2021