PPRN Porté à connaissance de Mont-de-Lans en date du 27/09/1999 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 d'Autrans - 30/07/1979 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 d'Autrans approuvé le 30/07/1979. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PSS Rhône-aval - 27/08/1986 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PSS Rhône-aval approuvé le 27/08/1986. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 20 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels Updated on 20 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Saint Michel en Beaumont en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PERI de Seyssuel approuvé le 19/05/1995 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Cognin-les-Gorges approuvé le 29/12/1989 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Laval - 10/07/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Laval approuvé le 10/07/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Clelles approuvé le 12/09/1978 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Saint-Mury-Monteymond - 31/12/1976 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 31/12/1976. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Monestier-de-Clermont approuvé le 15/12/1983 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Le Cheylas approuvé le 02/08/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Revel approuvé le 29/12/1989 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Georges-de-Commiers approuvé le 29/12/1975 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Le Gua approuvé le 28/12/1993 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Saint Théoffrey en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Pontcharra approuvé le 02/08/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Nivolas-Vermelle approuvé le 17/05/2004 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites