Périmètre de Gestion Collective (PGC) - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Le Périmètre de Gestion Collective (PGC) est une portion du territoire sur laquelle l'autorisation de prélèvement d'eau à usage irrigation* est délivrée pour une période et une ressources données à un Organisme Unique (OU) de Gestion Collective. La gestion collective des prélèvements d'irrigation,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Segment de classement de continuité écologique - Martinique From Système d'Information sur l'Eau Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON From Système d'Information sur l'Eau Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contrats de Milieu - Martinique From Système d'Information sur l'Eau Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contrats de Milieu - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Le périmètre de protection d’espaces agricoles et naturels périurbains est un outil destiné à limiter la consommation d'espaces et l'étalement urbain. Le Département de Loire-Atlantique en a initié trois : PEAN des trois vallées (Erdre et Gesvres et Nantes Métropole) PEAN Guérande La Turballe PEAN… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 21 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Table de référence des IRIS 2020 - Orléans Métropole From Orléans Métropole Jeu de données présentant la table des références IRIS au 1er janvier 2020 - zonages 2020. Ce jeu de données issue de l'insee a été filtrée pour les 22 communes d'Orléans métropole avec Python. Le script de filtre et le fichier brute sont fournis en pièce jointe. Information fichier brute: Mise en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 28 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées) From Département de Loire-Atlantique Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes qui permettent de gérer en commun des équipements, des services publics, d'élaborer des projets de développement économique. Les communes hors Loire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 21 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Découpage Normandie From Région Normandie Découpage Normandie est une base de données produite par le Service d’information géographique et open data de la Région Normandie. Elle présente les zonages à l’échelle communale (agricoles, économiques, patrimoniaux, relatifs à la formation, à l’énergie, aux déchets…). Les données proviennent de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015) From Département de Loire-Atlantique Périmètre des 31 cantons de Loire-Atlantique à partir des élections départementales de mars 2015. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu le conseiller départemental. Dans la plupart des cas, les cantons… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 21 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015 From Département de Loire-Atlantique Périmètre des cantons. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu le Conseiller général. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais ils ne respectent pas toujours les limites… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 18 de noviembre de 2011 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement » recense l’ensemble des ouvrages inventoriés sur le territoire national en leur associant des informations restreintes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces conseiller Faire de la région From Région Bourgogne-Franche-Comté Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les projets de rénovation énergétique Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016 From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L. 3132-24 du code du travail Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du territoire, les plans locaux d’urbanisme intègrent les dispositions des programmes locaux de l’habitat définis aux articles L.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des constructions nouvelles, populations spécifiques. L’élaboration… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme métropolitain From Métropole Nice Côte d'Azur Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme métropolitain. Le PLUm est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/6d6c3e178b647977f41a5a6b0a6c5f2a Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 17 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage des PLU des communes de m2A From Mulhouse Alsace Agglomération Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim. Ces données sont disponibles pour information et sans valeur réglementaire Les documents et données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est mise à l’honneur grâce aux 9 Parcs naturels régionaux : La Camargue, les Alpilles, le Luberon, les Baronnies Provençales, le Verdon, les PréAlpes d’Azur, le Queyras, la Sainte-Baume… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 15 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites