Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 5 de marzo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Manigod (Haute-Savoie) – approuvé le 01/03/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 13 de agosto de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Thorens-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 03/03/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 11 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Gaillard (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Vézeronce-Curtin - 07/01/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Vézeronce-Curtin approuvé le 07/01/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PER de Saint-Bernard-du-Touvet approuvé le 01/06/1985 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 20 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Combloux (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Atlas des Zones Inondables en crue centennale (Savoie) From DDT Savoie Atlas des Zones Inondables en crue centennale (Savoie) Updated on 2 de junio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Etrembières (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) – approuvé le 26/02/2020 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 17 de junio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 d'Oz-en-Oisans - 12/06/1974 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Oz-en-Oisans approuvé le 12/06/1974. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Entremont (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Sigismond (Haute-Savoie) – approuvé le 15 juin 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 11 de junio de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Mont-Saxonnex (Haute-Savoie) – approuvé le 28 février 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie N_PERIMETRE_PPRN_20150002_S_074 Updated on 11 de junio de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie) – approuvé le 07/11/2014 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Mieussy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/01/2002 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vinzier (Haute-Savoie) – approuvé le 6 février 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 11 de junio de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites