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Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes

Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant" qui est un arrêté préfectoral du Préfet de zone n°PREF_DIA_BCI_2017_05_22_01 du 22 mai 2017. La création…

Updated on 14 de noviembre de 2022

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Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où les valeurs limites réglementaires sont dépassées ou…

Updated on 2 de febrero de 2021

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Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier

From DEAL Martinique

Les Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier (ZHIEP) sont des zonages d’inventaire des milieux humides à l’échelle des bassins versants et des sous-bassin. Créés en 2005 dans le cadre de la loi sur le Développement des territoires ruraux, ils contribuent à la réalisation des objectifs…

Updated on 26 de octubre de 2020

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Zones d'action renforcées (ZAR) en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Le programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit des zones d'actions renforcées (ZAR) au sein des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates. Elles sont constituées en Pays de la Loire des zones de captage de…

Updated on 21 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Exercice de la compétence GEMAPI en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire, à compter du 1er janvier 2018, aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP: métropoles, communautés urbaines, communautés…

Updated on 24 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Actions Opérationnel Territorialisés (PAOT) en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Document élaboré par une mission interservices de l'eau (MISE), le plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) programme les actions concrètes à réaliser pour mettre en oeuvre le programme de mesures et atteindre ainsi les objectifs fixés dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion…

Updated on 18 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Stations Qualité des Eaux (RCS) en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

La station de la qualité des eaux superficielles est un tronçon de rivière, vu couramment comme un point, sur lequel sont faits des mesures et des prélèvements en vue de connaître la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Conçu pour les stations de mesure sur les cours d'eau, le…

Updated on 21 de enero de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

En région Auvergne-Rhône-Alpes, le chauffage individuel au bois représente 66 % des émissions annuelles de particules fines inférieures à 2,5 microns (PM2.5). Un appareil récent performant flamme verte 7 étoiles ou équivalent permet, s’il est correctement dimensionné et installé, d’assurer un…

Updated on 14 de noviembre de 2022

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Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont dépassées ou risquent de l’être, les niveaux de concentrations en polluants dans l’atmosphère à un…

Updated on 14 de noviembre de 2022

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Inventaire des zones humides de la Martinique - 2012

From DEAL Martinique

L’objectif est de cet inventaire est de recenser et caractériser l’ensemble des zones humides du territoire de la Martinique de manière à fournir aux différents acteurs et gestionnaires les outils nécessaires à la mise en œuvre d’une politique de protection du patrimoine naturel martiniquais.…

Updated on 26 de octubre de 2020

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