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ANR_01 Projets ANR DOS: détail des projets et des partenaires (DOS) DOS

Projets financés par la Direction des opérations scientifiques (DOS) de l'ANR depuis 2005. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Les informations sont séparées en deux époques. 2005 à 2009: Ces données ont été…

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Updated hace 2 semanas

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ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires (DGPIE) DGPIE

From Agence nationale de la recherche

Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis 2010. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Ces projets sont gérés par l'ANR en tant que principal opérateur…

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Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes de concours financiers de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de…

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Updated on 13 de diciembre de 2018

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Loi de finances initiale 2011, emplois temps plein

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

nombre d'emplois temps plein (ETP) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et catégorie d'emploi du Budget général (BG) de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les ETP :- loi de finances initiale (LFI) 2010- PLF 2011- amendements votés-…

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Updated on 13 de diciembre de 2018

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Programme d’enseignement de l’école maternelle

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

La loi de refondation de l’École crée un cycle unique pour l’école maternelle et souligne sa place fondamentale comme première étape pour garantir la réussite de tous les élèves au sein d’une école juste pour tous et exigeante pour chacun. Le texte énonce trois principes : -Une école qui s’adapte…

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Updated on 26 de enero de 2021

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Répartition des effectifs militaires et civils par catégorie et BOP en 2023

From Ministère des Armées

champ : ETPT militaires et civils sous PMEA du ministère des Armées (l'ETPT est l'unité de décompte de référence des effectifs. Elle permet de prendre en compte la période d'activité de l'agent sur l'année et sa quotité de travail) remarques : Depuis 2009, seule la Gendarmerie sous PMEA du…

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Updated on 25 de septiembre de 2024

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Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne. Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de développement du…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024). Les plans, programmes et schémas de périmètre communal…

Updated on 4 de enero de 2025

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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2013-2024). Les…

Updated on 24 de noviembre de 2024

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Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne publique responsable a été introduite par le décret n° 2021-1345 du 13 octobre 2021 portant modification des dispositions relatives à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme et des unités…

Updated on 24 de noviembre de 2024

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Programme d'intérêt général du département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques…

Updated on 14 de diciembre de 2024

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Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe de l’état d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique. Le Programme Local de l’Habitat définit, pour une durée de 6 ans, les objectifs et les principes d’une politique visant à répondre aux besoins en logements, à favoriser le renouvellement urbain…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Données synthétiques - top diabète

From Health Data Hub

Description de la base de données : Objectifs et finalités initiales de la base de données : Ce jeu de données synthétiques a été créé dans le cadre de la traduction et l’implémentation de l’algorithme utilisé par la CNAM pour construire le top diabète (lien de la fiche descriptive de…

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Updated on 26 de abril de 2024

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Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)

From ACTION Nogent-sur-Marne

Jacques Martin a été réélu maire de Nogent-sur-Marne au cours des élections municipales qui se sont tenues en mars 2014. L'ACTION publie ici l'ensemble des documents que le candidat a produit au cours de sa campagne : programme, pacte de mandature, etc.

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Updated on 14 de septiembre de 2014

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Périmètre du programme Action Coeur de Ville (ACV) - Bayonne

From Ville de Bayonne

Polygone représentant le périmètre du programme Action Cœur de Ville de Bayonne. Contexte de collecte Programme Action cœur de ville Attributs | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | ogc_fid | Identifiant unique | serial | | isigeo_synchro_statut | (Usage interne) | varchar | | isigeo_obj |…