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15 results

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ANR_01 Projets ANR DOS: détail des projets et des partenaires (DOS) DOS

Projets financés par la Direction des opérations scientifiques (DOS) de l'ANR depuis 2005. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Les informations sont séparées en deux époques. 2005 à 2009: Ces données ont été…

Updated hace 3 semanas

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ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires (DGPIE) DGPIE

From Agence nationale de la recherche

Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis 2010. Informations concernant les projets Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Ces projets sont gérés par l'ANR en tant que principal opérateur…

Updated on 29 de marzo de 2023

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Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le programme national de rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 pour la ville et la rénovation urbaine (http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/loiborloo01082003.pdf), amendée par la loi du 18 janvier 2005 et, prolongée par l'accord État/UESL de mai 2006, prévoit la…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Commissions Locales d'Insertion (CLI)

From Département de Saône-et-Loire

Les Commissions Locales d’Insertion (CLI) de Saône-et-Loire sont chargées chacune sur leur territoire d’élaborer les programmes locaux d’insertion et de statuer sur certains contrats d’insertion.

Updated on 7 de febrero de 2018

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Programme simplifié par saison IATA

From Air France KLM group

Présentation Programme simplifié du groupe AFKL pour les réseaux Air France, KLM, HOP, Transavia (FR & NL) COVID 19 - Update Attention en raison du COVID, le programme de vol est fortement remanié. La programmation simplifiée ne permet pas de partager la réalité de notre programme dans ce…

Updated on 5 de noviembre de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Programme d’enseignement de l’école maternelle

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

La loi de refondation de l’École crée un cycle unique pour l’école maternelle et souligne sa place fondamentale comme première étape pour garantir la réussite de tous les élèves au sein d’une école juste pour tous et exigeante pour chacun. Le texte énonce trois principes : -Une école qui s’adapte…

Updated on 26 de enero de 2021

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Répartition des effectifs militaires et civils par catégorie et BOP en 2021

From Ministère des Armées

champ : ETPT militaires et civils sous PMEA du ministère des Armées (l'ETPT est l'unité de décompte de référence des effectifs. Elle permet de prendre en compte la période d'activité de l'agent sur l'année et sa quotité de travail) remarques : Depuis 2009, seule la Gendarmerie sous PMEA du…

Updated on 7 de octubre de 2022

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Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes de concours financiers de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de…

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Loi de finances initiale 2011, emplois temps plein

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

nombre d'emplois temps plein (ETP) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et catégorie d'emploi du Budget général (BG) de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les ETP :- loi de finances initiale (LFI) 2010- PLF 2011- amendements votés-…

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Périmètre du programme Action Coeur de Ville (ACV) - Bayonne

From Ville de Bayonne

Polygone représentant le périmètre du programme Action Cœur de Ville de Bayonne. Contexte de collecte Programme Action cœur de ville Attributs | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | ogc_fid | Identifiant unique | serial | | isigeo_synchro_statut | (Usage interne) | varchar | | isigeo_obj |…

Updated hace 3 semanas

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Marseille - Programme Opéra Odéon

From Ville de Marseille

----- NOUVELLES DONNÉES : PROGRAMME 2021 - 2022 ----- Programme annuel de l'opéra de Marseille et du théâtre de l'Odéon.

Updated on 6 de agosto de 2021

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Fréquentation du MACH36 par manifestation de 2007 à 2018

From CHATEAUROUX METROPOLE

Fréquentation de la salle multi-activités du MACH36 de Châteauroux Métropole de l'année 2007 à 2018. http://www.mach36.fr/

Updated on 1 de abril de 2019

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Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)

From ACTION Nogent-sur-Marne

Jacques Martin a été réélu maire de Nogent-sur-Marne au cours des élections municipales qui se sont tenues en mars 2014. L'ACTION publie ici l'ensemble des documents que le candidat a produit au cours de sa campagne : programme, pacte de mandature, etc.

Updated on 14 de septiembre de 2014

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Budget 2015 par politique publique

From Ressourcerie datalocale

Crédits votés au budget primitif par politique publique, programmes et section. Un fichier par exercice à compter de 2012.

Updated on 27 de mayo de 2020

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