Déplacements des présidents de la République et des premiers ministres depuis 1945 From Ministère de la Culture Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour du Président de la République et des hautes personnalités françaises, ainsi que de l'organisation des déplacements officiels. Les dossiers d'archives… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 27 de junio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 4 favorites
Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2008) From Ministère de la Culture Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour des personnalités étrangères lors de leurs voyages officiels ou séjours privés. Les dossiers d'archives produits dans le cadre de ces missions sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940) From Ministère de la Culture Le fichier central de la Sûreté nationale, l’un des « fonds de Moscou », saisi par les Allemands en 1940, puis par l’Armée rouge avant d’être restitué entre 1994 et 2001, est l’un des fonds emblématiques des Archives nationales. Ce corpus d’archives du ministère de l'Intérieur est constitué de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 13 de junio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Citoyenneté - Quartiers politiques Poitiers - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Ce jeu de données présente les quartiers politiques de Poitiers.Chaque secteur représente l'aire d'influence d'une maison de quartier. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes concernées par un contrat de ville From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi "Ville et Cohésion Urbaine" du 21 février 2014, en faveur de 1 514 quartiers prioritaires au niveau national dont 105 en Région Occitanie. Conclu à l’échelle intercommunale pour six ans, les 39 contrats de ville… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de ville. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Point d'étape des engagements de la municipalité de Nantes à la fin de mandat (2019) - Récapitulatif chiffré From Ville de Nantes Etats de réalisation à la fin de mandat des engagements de l'équipe municipale de Nantes par politique publique Les données s'appuient sur le programme du premier tour des élections municipales de 2014 et intègrent l'accord de l'entre deux tours de la majorité municipale. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de junio de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée La Politique de la ville fédère l’ensemble des partenaires institutionnels, économiques, associatifs, et inscrit dans un document unique leurs actions au bénéfice de quartiers en décrochage. Elle est mise en œuvre localement dans le cadre des contrats de ville, qui devront tous être signés avant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 24 de agosto de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Conseils citoyens des quartiers prioritaires sur Mulhouse From Mulhouse Alsace Agglomération Périmètres des conseils citoyen des quartiers prioritaires sur le territoire de Mulhouse. Des Conseils citoyens agissent au cœur des six quartiers prioritaires de Mulhouse, dans le cadre de la Politique de la Ville. Ce dispositif de participation citoyenne est issu de la loi Lamy (loi de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de octubre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Conseils de Quartier avant 2015 sur Mulhouse From Mulhouse Alsace Agglomération Périmètres des 16 conseils de quartier sur le territoire de Mulhouse (jusqu'en 2015). En 2015 et suite à la loi 2014-173 du 2A février 2014, la Ville de Mulhouse a choisi de remplacer les Conseils de Quartier par les Conseils Citoyens Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de diciembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Quartiers de veille active (LIM_ADM_QuartiersVeilleActive) LIM_ADM_QuartiersVeilleActive From Brest métropole Périmètre des quartiers de veille active - définition état Thématique Limites / Découpages Producteur Ville de brest Créateur Santé Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_QuartiersVeilleActive Type polygones Echelle 1000 Territoire Ville de Brest Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Quartiers de veille (LIM_ADM_QuartiersVeille) LIM_ADM_QuartiersVeille From Brest métropole Secteurs définis par la ville de Brest en complément des quartiers politique de la ville afin d'orienter l’action du contrat de ville et les financements qui y sont reliés sur ces secteurs. Thématique Limites / Découpages Producteur Pays de Brest Créateur proximité Fiche détaillée INSPIRE Id… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Quartier Politique de la Ville (QPV) From Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne Définition de l'INSEE : Les quartiers prioritaires de la politique de la ville sont des territoires d'intervention du ministère de la Ville, définis par la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014. Leur liste et leurs contours ont été élaborés par le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 21 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des élus (CCEJR) CCEJR From Entre Juine et Renarde Ce jeu de données comprend le nom et prénom des élus, sexe, date de naissance, profession, nationalité, commune de mandature, type de fonction (municipal/communautaire). Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 25 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2016 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2017 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites