Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Briatexte | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de mayo de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de septiembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites