Suivi thermique des rivières en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie La Touques, l’Orne et la Sélune ont été équipées par la DREAL de Normandie d’un suivi thermique en juin 2011. Ce suivi a été mis en oeuvre pour approfondir la connaissance globale des écosystèmes fluviatiles de Normandie et pour comprendre l’impact des nappes d’eau souterraines et des barrages de… Metadata quality: 0.7777777777777778/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 10 de diciembre de 2021 0 reuses 0 favorites
Carte des départements From Alexandre Lexman Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :… Metadata quality: 0.7777777777777778/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 3 de octubre de 2021 0 reuses 1 favorite
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) dans la Somme From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332-18 du code de l'environnement.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 29 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
Zones de protection liées aux servitudes EL8 (Amers, phares et sémaphores) dans la Somme From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 27 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
Se61 - Infrastructures de recharge pour véhicules éléctriques dans l'Orne (61) From cedric thomas Tableau regroupant les points de charge en accès public 24h/24 et 7j/7 du Se61: syndicat d'énergie de l'Orne Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 5 de febrero de 2023 0 reuses 2 favorites
Zone de bruit nocturne du réseau routier de l'Orne d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Ln From Direction Départementale des Territoires de l'Aube La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 24 de enero de 2021 0 reuses 0 favorites
Seuils concernés par la règlementation de la navigation - Département de Tarn-et-Garonne From DDT Tarn-et-Garonne Localisation des seuils mentionnés dans les arrêtés préfectoraux de règlementation de la navigation Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat numérisation par CPP - données non validées - utilisation pour… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 28 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
Permis de construire éoliens sur le département de l'Orne From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Table des permis de construire instruits par la direction départemantale des territoires de ... Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme) La demande de permis de construire est déposée en… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 29 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
Zones de compétence en AEP en 2015 dans le département de l'Orne From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 1 de marzo de 2020 0 reuses 0 favorites
Zones de compétence en Assainissement en 2015 dans le département de l'Orne From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l'épuration des eaux usées. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 1 de marzo de 2020 0 reuses 0 favorites
N_T5_ASSIETTE_SUP_S_061 From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 29 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
Réservoirs de biodiversité constitutifs du Schéma Régional de Cohérence Écologique du département de l'Orne From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 8 de marzo de 2019 0 reuses 0 favorites
PPR PONTACQ (64DDTM20020006) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de PONTACQ (64453), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 29 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
zonage des DU du GPU dans le departement de l'Orne From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 04/03/2019 Origine creation de fichiers shape à partir des flux wfs du GPU - reprojection de wgs 84 en L93 Organisations partenaires DDTM Pyrénées-Atlantiques, DDT Orne Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 29 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 From DDT Creuse Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les autres EPCI sont les SIVU, SIVOM et syndicats mixtes (L.5721.1 et L.5711.1), avec… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 29 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation From DDT Lot Ce jeu de données contient les enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 28 de febrero de 2020 0 reuses 0 favorites
N_PT2_GENERATEUR_SUP_P_061 From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on 1 de marzo de 2020 0 reuses 0 favorites
borne de recharge Te61 Orne (Te61) Te61 From Territoire d'Energie Orne Veuillez trouver ci joint le fichier de localisation des bornes liées au service 61mobility Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on 2 de agosto de 2022 0 reuses 0 favorites
