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Zone d'Action complémentaire en Bretagne

Les zonages ZES et ZAC faisaient partie des programmes d'action nitrates (directive européenne) prévus par des textes abrogés Les ZAC (zone d'action complémentaire), délimitaient des zones en amont des prises d'eau destinées à la consommation humaine. Origine la couche géographique est un zonage…

Updated on 24 de enero de 2020

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Zones vulnérables - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

Updated on 22 de diciembre de 2020

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Zones vulnérables - Historique

From Système d'Information sur l'Eau

Updated on 22 de diciembre de 2020

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Zones d'interdiction d'épandage en Bretagne

L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées d'interdiction d'épandage pour les effluents de type II ( lisier par exemple) sur les cultures de maïs. Compte tenu des caractéristiques pédo-climatiques de la région Bretagne, les périodes d'interdiction sont différentes entre le…

Updated on 24 de enero de 2020

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PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la période récente [2011-2013] risque de non atteinte du bon état sur ce paramètre à échéance 2021…

Updated on 24 de enero de 2020

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Tendances d'évolution des concentrations en nitrates dans les eaux souterraines à l'échelle du bassin Adour-Garonne

From Système d'Information sur l'Eau

Ce travail, réalisé dans le cadre du SDAGE 2016-2021 (chapitre 5.7), a permis d’identifier les masses d’eau souterraines (MESO) dont les tendances significatives à la hausse des teneurs en nitrates pourraient à terme les dégrader. L’analyse a été conduite pour toutes les nappes libres du bassin,…

Updated on 24 de enero de 2020

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Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles

Le bilan des contrôles regroupe les contrôles de 2015 à 2019 réalisés par les DDTM et les DDPP dans les exploitations agricoles au titre des contrôles Directive Nitrates. Seuls les principaux items de contrôles Directive Nitrates associés aux mesures réglementaires des 5e et 6e programme d’actions…

Updated on 9 de septiembre de 2020

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Qualité des cours d'eau vis à vis des nitrates en Bretagne

Valeurs extraites depuis la couche "Données qualité des eaux de surface de Bretagne" depuis 2014. Concerne les concentrations en nitrates (paramètre SANDRE 1340). Les indicateurs calculés sont les suivants : maximums, moyennes , Q90 sur l'année civile Le nombre de résultats pris en compte pour le…

Updated on 9 de marzo de 2020

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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période [2008-2013] Origine Etat des lieux du SDAGE Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail…

Updated on 24 de enero de 2020

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PAOT - Nitrates / Actions prévues en Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufrance Constitution : bassins versant des masses…

Updated on 24 de enero de 2020

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PAOT - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne Constitution : territoires concernés par au moins une action du PAOT (selon le cas, il peut s'agir de masses d'eau, de périmètres de SAGE ou de périmètres de contrats territoriaux) Origine Masses d'eau…

Updated on 24 de enero de 2020

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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Rhône…

Updated on 14 de noviembre de 2022

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Zones vulnérables 2017 à la pollution aux nitrates agricoles de Auvergne-Rhône-Alpes

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2017 Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Rhône Méditerranée Corse; arrêté du préfet coordonnateur du bassin LB portant…

Updated on 14 de noviembre de 2022

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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée au cadastre

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la section cadastrale arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin…

Updated on 14 de noviembre de 2022

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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles de Auvergne-Rhône-Alpes.

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée et du 30 août 2021 pour Loire Bretagne Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates…

Updated on 14 de noviembre de 2022

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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2017 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en…

Updated on 25 de febrero de 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Zones des capacités de stockage des effluents d'élevage - Périmètres (surfacique)

Ce jeux de données contient les zones règlementées (objet surfaciques) des zones de stockage des effluents d'élevage. Les éleveurs doivent disposer de capacités de stockage minimales, exprimées en mois de production d'effluents pour chaque espèce animale. Pour les bovins, les ovins et les caprins,…

Updated on 16 de agosto de 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2015 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)

Updated on 1 de marzo de 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2007 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)

Updated on 29 de febrero de 2020