Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Gingolph (Haute-Savoie) – approuvé le 23/11/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Epagny (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 11 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Montriond (Haute-Savoie) – approuvé le 06/04/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Poisy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Lucinges (Haute-Savoie) – approuvé le 27/09/1996 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marignier (Haute-Savoie) – approuvé le 18/11/1991 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Metz-Tessy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cran-Gevrier (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 29 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites