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Qualité des cours d'eau vis-à-vis du phosphore total sur le territoire des SAGE bretons

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis du paramètre phosphore total en 2019. Pour chacune des stations présentant des données, la valeur du percentile 90 est déterminée avec l’ensemble des analyses disponibles. L'état est représenté par une…

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Qualité des cours d'eau vis-à-vis des orthophosphates sur le territoire des SAGE bretons

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis du paramètre orthophosphates en 2019. Pour chacune des stations présentant des données, la valeur du percentile 90 est déterminée avec l’ensemble des analyses disponibles. L'état est représenté par une…

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Cours d’eau principaux du département de la Creuse

Couche des cours d’eau principaux du département Origine Le contour de chaque territoire doit être numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu'il soit compatible avec le registre parcellaire…

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) - Tarn

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

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Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau - Tarn

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

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Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

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Liste des rivières de France

Liste des rivières coulant en France. Format CSV. Informations disponibles: Nom de la rivière Nom du cours d'eau dont elle est l'affluent

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Hydrographie : Cours d'eau en Maine-et-Loire

Ce jeu de données détaille les portions de cours d'eau, réels ou fictifs, permanents ou temporaires, naturels ou artificiels, homogènes pour l'ensemble des attributs qui la concernent, et qui n'inclut pas de confluent, présents dans le thème Hydrographie de la BD TOPO® Le thème Hydrographie de la…

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Carte des services intercommunaux d'assainissement collectif - Aveyron

Les secteurs relevant de l'assainissement collectif sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général des collectivités locales. Ces secteurs peuvent représenter la totalité ou une partie du…

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Les cours d'eau piscicoles de liste 1 dans le Pas-de-Calais

Les cours d'eau piscicoles de 1ère catégorie correspondent à la présence d'espèces salmonicoles (truite fario, truite de mer, saumon ...) Date Mise à jour : 12/04/2019 Origine Le périmètre de prescription du PPR a été défini dans l'arrêté de prescription pris par le préfet le 8 juillet 2014. Il…

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Qualité des cours d'eau vis-à-vis des matières phosphorées en Bretagne

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis des matières phosphorées en 2015. Pour chacune des stations présentant des données (tous dispositifs de collecte confondus), la classe d’état retenue pour une station est la classe d’état la plus…

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SUP A4 (60)

Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux Origine issu de la BD Carthage Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 21.07.2010) de la commune de Civray

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Domaine public fluvial de Maine-et-Loire

Objets linéaires représentant les cours d'eau du domaine public fluvial dans le département de Maine-et-Loire.

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Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.

Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la BD Carthage découpées au limite du département de la Côte-d'or. La cartographie et l'identification des cours d'eau ont…

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Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4

Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Ardennes Liens annexes Vue…

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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4

Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Origine Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État- par numérisation des cours d'eau à partir de la BD Topographique du référentiel…

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Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.

Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO). Les communes transfèrent leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent. Le transfert…

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Structure des services publics d'assainissement collectif

Structure des services publics d'assainissement collectif Origine Découpage/fusion des cours d'eau de la BDCARTHAGE + éventuellement autres sources Organisations partenaires DDTM Vendée, DDT Tarn Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : Classement des cours d'eau et…

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Référentiel hydrographique du département des Yvelines

Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aquatiques, une carte des cours d’eau dans le département des Yvelines.Cette carte a pour objectif de…

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