Arrêtés de catastrophe naturelle en France métropolitaine From dataexplorer.fr Ce fichier a été constitué à partir des données sur le risque naturel en France téléchargeables librement sur la base Gaspar . Le fichier contient l'ensemble des arrêtés prononcés entre juillet 1982 et le 6 avril 2015, excepté les arrêtés prononcés en 1982 pour tempête. Les données se présentent… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 1 de enero de 2016 Other (Open) 1 reuse 4 favorites
Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins From Ville d'Antibes Le présent jeu recense les arrêtés réglementaires et permanents de circulation affectant le transport de marchandises. Ce jeu de données a été produit et structuré selon le schéma national sur les arrêtés permanents de circulation en ville pour le transport de marchandises… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 14 de diciembre de 2023 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence From Département des Alpes de Haute-Provence Ce jeu de données présente la liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes, depuis le 25 mars 2022. La liste est mise à disposition aux formats .XLS et .CSV, et est mise à jour à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux (VDL) VDL From Ville de Lisieux Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne sont applicables que sur le territoire de la commune. Ils concernent à la fois les habitants de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 27 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites