Servitude d’utilité publique catégorie PM3 sur le département des Alpes de Haute-Provence From Do.TeRR . Géo-Centre Lot de données des servitudes d'utilité publique PM3 liées aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département des Alpes de Haute-Provence Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 11.11111111111111/100 Updated on 31 de enero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Servitude d’utilité publique catégorie PM1 sur le département des Alpes de Haute-Provence From Do.TeRR . Géo-Centre Lot de données des servitudes d'utilité publique PM1 liées aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département des Alpes de Haute-Provence Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 11.11111111111111/100 Updated hace 1 semana License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 7 de marzo de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18/07/2016 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de l'agglomération Riomoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 18/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 10 communes. Soit les communes de Châtel-Guyon, Châteaugay, Enval, Malauzat, Marsat, Ménétrol, Mozac, Riom,… Updated on 18 de julio de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Jean-de-Niost From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 1 de junio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Cormoranche-sur-Saône et Garnerans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 16 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22/12/08 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivants du code de l’environnement. Il concerne les communes de Chabreloche, Celles-sur-Durolle, Thiers, La Monnerie-Le Montel. Il comprend les… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Frans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Bourg-en-Bresse From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 12 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Groslée-Saint-Benoit From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 1 de junio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Valserhône (territoire de l’ancienne commune de Bellegarde-sur- Valserine) From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 3 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvestre Pragoulin. Soient les communes de Charnat, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Limons, Luzillat,… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Toussieux From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 21 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Léaz From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 22 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPR inondation de la dore amont(63DDT20070009) – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme La carte d'aléas est fondé sur une étude strictement géomorphologique réalisée par le laboratoire régional des Ponts et Chaussées le 23 mars 1999 3 Zones d'aléas ont été déterminées au vu des hauteurs et des vitesses d'eau : - zone d’aléa fort correspond essentiellement aux secteurs de grand… Updated on 15 de mayo de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Bettant From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 8 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Sermoyer, Arbigny et Saint-Bénigne From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 3 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Pougny From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 20 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de Courpière (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de Courpière a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2010 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la commune de Courpière. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et ses annexes - un règlement - un plan de zonage… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Sainte-Euphémie From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 21 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites