Zone du document d'urbanisme (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Prescription surfacique (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Carroyage des plans de zonage PLU et VDP From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au standard CNIG. Pour chaque zonage, le lien d'accès au plan (format pdf) est proposé. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Prescription linéaire (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zonage des PLU des communes de m2A From Mulhouse Alsace Agglomération Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim. Ces données sont disponibles pour information et sans valeur réglementaire Les documents et données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique From Métropole Européenne de Lille Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de junio de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Information surfacique (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés. Les informations surfaciques sont reportées ou non… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Information ponctuelle (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés. Les informations surfaciques sont reportées ou non… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Cette classe d'objets gère comme une suite ordonnée les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés à l'échelle communale. Elle regroupe aussi bien les plans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescription ponctuelle (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Habillage ponctuel (PLUi) From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU en vue de leur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme From Métropole Européenne de Lille Description du document d'urbanisme . Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites