Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Riantec From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 19 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 15 de octubre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 30 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel cours d'eau des communes de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Lorient Agglomération valide dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des inventaires cours d'eau. Ce référentiel cours d'eau est le résultat d'un travail partagé avec le Syndicat Mixte Blavet Scorff Ellé-Isole-Laïta, le Syndicat mixte de la Ria d’Etel et Lorient Agglomération. Tous les inventaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 24 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 30 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 30 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 30 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération. Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Participation citoyenne - Concertation Révision du Plan Local d'Urbanisme From Ville de Paris Le plan local d'urbanisme (PLU) détermine les règles d’occupation des sols sur le territoire d’une ville ou d’une intercommunalité. C’est le document que l’on consulte lorsqu’on veut construire ou démolir un bâtiment. Il constitue un « projet de ville » qui dessine le futur d’une agglomération… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 19 de abril de 2024 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Plan d'exposition au bruit (PEB) - Aéroport d'Orly From Grand-Orly Seine Bièvre Cette donnée représente le Plan d'exposition au bruit (PEB) pour l'Aéroport d'Orly. La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 27 de abril de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cartes postales anciennes From Hauts-de-Seine le Département La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle à nos jours. Seules les cartes les plus anciennes figurent dans l’Open data, en raison des droits d’auteurs sur les images. L’intégralité de la collection est consultable aux Archives,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données support des notes de renseignement d'urbanisme From Rennes Métropole en accès libre Pour les besoins liées à l'instruction des permis de construire, Rennes Métropole maintient une table de données qui permet de connaître les différentes contraintes et règlements pour chaque parcelle cadastrale. Ces données servent de support aux notes de renseignement d'urbanisme qui peuvent être… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 4 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAT - périmètre des PAT (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 9 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe urbanisme (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 9 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe restauration collective (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 9 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe nutrition et santé (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 9 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe justice sociale From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 9 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe gouvernance (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 9 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe environnement (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 9 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites