Plan d'exposition au bruit (PEB) - Aéroport d'Orly From Grand-Orly Seine Bièvre Cette donnée représente le Plan d'exposition au bruit (PEB) pour l'Aéroport d'Orly. La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 27 de abril de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des points de charge pour véhicules électriques From Morbihan énergies Ce fichier liste les points de recharge pour véhicules électriques de Morbihan énergies conformément à la dernière version du schéma de données (https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest/documentation.html). Il permet d'alimenter la Base Nationale des IRVE qui regroupe l’ensemble des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Batiments de la Ville de Dijon et Dijon Métropole From Dijon métropole Bâtiments et propriétés appartenant à la ville de Dijon et à Dijon Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cartes postales anciennes From Hauts-de-Seine le Département La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle à nos jours. Seules les cartes les plus anciennes figurent dans l’Open data, en raison des droits d’auteurs sur les images. L’intégralité de la collection est consultable aux Archives,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données support des notes de renseignement d'urbanisme From Rennes Métropole en accès libre Pour les besoins liées à l'instruction des permis de construire, Rennes Métropole maintient une table de données qui permet de connaître les différentes contraintes et règlements pour chaque parcelle cadastrale. Ces données servent de support aux notes de renseignement d'urbanisme qui peuvent être… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAT - périmètre des PAT (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe urbanisme (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe restauration collective (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe nutrition et santé (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe justice sociale From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe gouvernance (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe environnement (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe éducation alimentaire (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe économie alimentaire (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PAT - axe culturel et gastronomique (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - projets alimentaires territoriaux - description (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Modification simplifiée n°3 (MS3) From Rennes Métropole en accès libre Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) approuvé par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 15/12/2022. Dernière Modification (M n°1) approuvée par délibération du conseil de Rennes Métropole du 15/12/2022, dernière Modification Simplifiée (MS n°3) approuvée par délibération du conseil… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune From Saint-Louis Agglomération Description par commune du ou des documents d'urbanisme en vigueur. Des observations peuvent pour certaines communes permettre de connaître les dates d'approbation et/ou les procédures en cours. Les différents documents d'urbanisme ou réglementations présents sur le territoires sont : Règlement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet From Commune d'Anglet Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la ville d'Anglet. Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021. Le jeu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet From Commune d'Anglet Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Anglet. Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une personne publique d'acquérir en priorité, dans certaines zones préalablement définies par elle, un bien… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 13 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites