Bilan électrique From Enedis Le Bilan Électrique Enedis restitue en MWh et sur une période mensuelle les volumes d'énergie injectés, soutirés, produits ou consommés à la maille Enedis. Les données sont actualisées deux fois par mois : le dernier jour ouvré du mois, en prenant en compte des données extrapolées sur les derniers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de gestion et prévention des déchets From Géo2France Recensement en cours des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de gestion et prévention des déchets. L'article L2224-5 du Code général des collectivités territoriales impose aux collectivité ayant la compétence collecte ou traitement de déchet de publier annuellement un RPQS de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 19 de agosto de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA - Maille Nationale From Enedis Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2 h des points de soutirage <= 36kVA raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Agrégats segmentés de consommation électrique au pas 1/2 h des points de soutirage > 36kVA - Maille Nationale From Enedis Ce jeu de données restitue la consommation d’électricité au pas 1/2 h des points de soutirage > 36kVA raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie soutirés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de clients. Ces agrégats sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Agrégats segmentés de production électrique au pas 1/2 h - Maille Nationale From Enedis Ce jeu de données restitue la production d’électricité au pas 1/2 h des points d'injection raccordés au réseau Enedis. Il donne les volumes d'énergie injectés, les courbes de charge moyennes de clients dotés de compteurs communicants et le nombre de producteurs. Ces agrégats sont disponibles par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Bilan des suites contentieuses pénales de l'action de la Direction générale de concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF) en matière de pratiques commerciales restrictives (PCR). La constatation d'un manquement en matière de PCR peut conduire à l'établissement d'un procès-verbal… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de junio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 17 de julio de 2024 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2022 Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole de 2022. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté urbaine Le Havre Seine… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 30 de julio de 2024 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2021 Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à 2018, et de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, de 2019 à 2020. Donnée de synthèse générée à partir des outils… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 semana 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2020 Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2021. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté Urbaine Le Havre Seine… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 21 de junio de 2024 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2019 Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté Urbaine Le Havre Seine… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2018 de l'agglomération du Havre From Le Havre Seine Métropole Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à 2018. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 31 de julio de 2024 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole From Le Havre Seine Métropole Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 16 de julio de 2024 0 reuses 0 favorites
Bilan Etat-civil From CHATEAUROUX METROPOLE Nombre de mariages, naissances et décès enregistrés par la commune de Châteauroux depuis l'année 1990. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 11 de enero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2019 de la Ville du Havre From Ville du Havre Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2016 de la Ville du Havre From Ville du Havre Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Ville du Havre. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 30 de julio de 2024 0 reuses 0 favorites