PLU - Emprises soumises à une hauteur maximale des constructions From Mairie de Paris Emprises soumises à une hauteur maximale des constructions, prescrites par le PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 6, 7 et 8 octobre 2020); Documentation complète : cf. PLU_HMC.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 28 de julio de 2023 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Structures) SPP Structures From Direction Interministérielle de la Transformation Publique Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 2 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Îlot zoné du PLU-H de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Périmètre géographique correspondant à un découpage d’une zone PLU-H évidée des voies et places. Il est porteur sur le territoire de Lyon & Villeurbanne, ainsi que dans les périmètres de plan masse d'Oullins et Saint-Priest, des valeurs de Coefficient d'emprise au sol. Attribut : CES Sur les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon En application de l'article L.151-41°, du code de l’urbanisme, sont délimités au plan de zonage les emplacements réservés suivants : ER pour "ouvrage public ou installation d'intérêt général" ER pour "espace vert ou continuité écologique" ER pour "voirie" ER pour "cheminement piéton ou cycliste"… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Accès aux documents graphiques et pièces écrites du dossier PLU, par commune, via le site internet du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Le PLU de la Métropole de Lyon est élaboré à l'initiative et sous la responsabilité de la Métropole de Lyon en concertation avec les communes qui la composent. Son contenu est défini par le Code de l'Urbanisme. Outil de gestion du sol, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) organise le cadre de vie à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Emplacement réservé du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Cet objet correspond à l'emprise au sol d'un emplacement réservé au PLU. En application des articles L.123-1-5 8° et R.123-11 du code de l'urbanisme, sont délimités au plan de zonage les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général ainsi qu'aux espaces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réservation pour programme de logements du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Périmètre correspondant à un espace géographique dans lequel s'applique des prescriptions particulières concernant la destination des logements construits (logements sociaux ou adaptés aux personnes âgées...) (art. L 123-2-b). Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Normes de stationnement pour les bureaux du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Périmètre dans lequel les constructions à destination de bureaux sont soumises à un nombre minimum ou maximum de places de stationnement. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données de comptabilité générale de l'État From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Cette publication rassemble les balances générales des comptes ayant servi à la production du Compte général de l’État (CGE) de 2012 à 2022. De plus, vous trouverez en pièce jointe de ce jeu de données un guide de lecture des balances comptables de l'État ainsi que les états financiers des comptes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 13 de abril de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 5 favorites
Zonages des PLU From Conseil général de Loir-et-Cher Zonages des PLU (Plan local d'urbanisme) du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il s'agit de la numérisation des PLU approuvés, calé sur la BD parcellaire, réalisée par la DDT de Loir-et-Cher La couche est disponible au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert93. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 5 de octubre de 2011 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de 1 000 habitants et plus) From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Liste des élus aux élections municipales 2014, pour les communes de 1 000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l’élection) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 31 de marzo de 2014 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Réseau des continuités écologiques aquatiques pour les espèces plus inféodées aux berges From Région Île-de-France Cette couche donne un état synthétique de la capacité du réseau aquatique régional a accueillir des espèces vivantes liées aux berges des cours d'eau (ex. : loutre, castor). Elle intégre des passages possibles entre bassins-versants. (Sources : Agence de l'eau Seine-Normandie, Institut national de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 22 de abril de 2014 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Liste des établissements autorisés à utiliser des laits non conformes pour la fabrication de fromages de plus de 60 jours agréés CE From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 26 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune From Grand Poitiers Open Data Cette base de données fournit des données à un niveau de détail fin puisqu’elle est faite par commune. Le nombre de variables dans cette base est de l'ordre de 80. On retrouve des informations sur les revenus localisés sociaux et fiscaux et sur les caractéristiques de la population comme par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Localisation préférentielle pour équipement du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Ponctuel support des informations sur la nature, le bénéficiaire, le numéro et la surface d'un équipement futur à créer. Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs associer l'ensemble des fiches : Emprise de localisation préférentielle pour équipement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Numéros d'emplacements réservés du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Symbole dont la forme varie en fonction de la destination de l'emplacement réservé, dans lequel s'inscrit le numéro de l'emplacement réservé Hexagone pour numéro d'emplacement réservé pour équipement public ou d'intérêt général et pour espaces verts ou terrains de sport Losange pour numéro… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Numéros d'équipement futur du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Emplacement dans un périmètre de localisation préférentielle pour équipement du numéro d'équipement. Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs associer l'ensemble des fiches : Emprise de localisation préférentielle pour équipement Localisation préférentielle… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre de polarités commerciales du PLU-H de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Périmètres géographiques où les constructions à destination commerciale sont admises dans la mesure où la surface de plancher par unité commerciale destinée au commerce de détail, ainsi qu’à l’artisanat destiné principalement à la vente de biens ou services : est inférieure ou égale à la surface… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Numéros de secteur de mixité sociale du PLU de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Emplacement dans un périmètre de secteur de mixité sociale du numéro de secteur (numérotation par commune ou arrondissement)(objet ponctuel). Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon From Métropole de Lyon Périmètres géographiques, exposés à des risques technologiques en raison de leur proximité avec des installations classées pour la protection de l’environnement soumis à études de dangers (hors SEVESO seuil haut) et où les constructions, usages des sols et natures d’activités sont limités et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites