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Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral de la Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le DPM et en Claires. (fouisseurs et non fouisseurs)

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Limites transversales de la mer en Vendée

From DDTM Vendée

La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (en son amont).

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zones basses du littoral de la Charente-Maritime (cote 3,90 m)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation surfacique de la cote 3,90 m NGF sur une partie du littoral de la Charente-Maritime. Cette représentation est réalisée sur la base du RGE alti. Elle est construite par projection horizontale.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Cadastre conchylicole de la Vendée : linéaire

From DDTM Vendée

Linéaires des établissements de cultures marines

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Cartographie des ports du territoire de la Métropole

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la localisation des ports qui se trouvent sur le territoire de la Métropole.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 23 de junio de 2014

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Localisation ponctuelle des limites transversales de la mer en Vendée

From DDTM Vendée

Localisation ponctuelle de la limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (en son amont).

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

L’établissement d’une zone de mouillage net d’équipements légers (ZMEL) consiste à délimiter et aménager, sur le domaine public maritime (DPM) naturel, une aire d’accueil et de stationnement temporaires pour les navires et bateaux, avec des installations mobiles et relevables qui garantissent la…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée

From DDTM Vendée

Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de plaisance en dehors des limites portuaires.

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Limite de salure des eaux (LSE)

From DDTM Vendée

le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fleuves, rivières et canaux est déterminé par des décrets du 4 juillet 1853 (pour la mer du Nord,…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zones basses du littoral de la Charente-Maritime (cote 2,70 m)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation surfacique de la cote 2,70 m NGF sur une partie du littoral de la Charente-Maritime. Cette représentation est réalisée sur la base du RGE alti. Elle est construite par projection horizontale.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation surfacique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La représentation géométrique est déclinée en 2 types : surfacique et linéaire. L'ensemble des 2 jeux de données…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zones basses du littoral de la Charente-Maritime (cote 3,00 m)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation surfacique de la cote 3,00 m NGF sur une partie du littoral de la Charente-Maritime. Cette représentation est réalisée sur la base du RGE alti. Elle est construite par projection horizontale.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Cadastre conchylicole de la Vendée : surfacique

From DDTM Vendée

Cadastre des parcelles du DPM concédées à des fins de cultures marines.

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zones basses du littoral de la Charente-Maritime (cote 3,60 m)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation surfacique de la cote 3,60 m NGF sur une partie du littoral de la Charente-Maritime. Cette représentation est réalisée sur la base du RGE alti. Elle est construite par projection horizontale.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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L_ACCES_DPM_P_050

From DDTM Manche

Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l'état de nos connaissances)

Updated hace 1 semana

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Zones basses du littoral de la Charente-Maritime (cote 2,40 m)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation surfacique de la cote 2,40 m NGF sur une partie du littoral de la Charente-Maritime. Cette représentation est réalisée sur la base du RGE alti. Elle est construite par projection horizontale.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Limites portuaires en Vendée

From DDTM Vendée

Emprise des ports en Vendée

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Zones basses du littoral de la Charente-Maritime (cote 3,30 m)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation surfacique de la cote 3,30 m NGF sur une partie du littoral de la Charente-Maritime. Cette représentation est réalisée sur la base du RGE alti. Elle est construite par projection horizontale.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Cales d'accès à la mer en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Base de données sur la localisation ponctuelle des cales d'accès à la mer. Plans inclinés aménagés dans un quai ou une rive pour permettre la mise à l'eau ou la remontée de bateaux transportables sur des remorques. Plans inclinés aménagés dans un quai ou une rive pour permettre la mise à l'eau ou…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Cadastre conchylicole en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite

Updated on 15 de noviembre de 2024

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