Données de l'aide au développement de Proparco From Agence Française de Développement (AFD) Données de l'aide au développement de Proparco - mise à jour juillet 2024 Les données portent sur les opérations de Proparco, filiale de l'Agence Française de Développement dédiée au secteur privé, dans le respect de ses obligations légales en matière de secret bancaire. Les données couvrent… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom From Shom Le produit « Conduites et câbles sous-marins » contient une description des conduites et câbles sous-marins portés à la connaissance du Shom sur les zones de responsabilité française. Il s’agit d’objets linéaires 2D du fond sous-marin qui se scindent en deux catégories : • Les câbles sous-marins :… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones d'exercices From Shom Le produit « Zones d’exercices » contient des données vectorielles, sous forme d’objets surfaciques 2D décrivant les zones d’exercice du secteur France représentées sur les variantes Zonex des cartes marines. Il s’agit de la classe d’objets S-57 MIPARE (zone d’exercices militaires) : zone… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Epaves et obstructions répertoriées par le Shom From Shom Le produit « Épaves et obstructions » contient une description des épaves et obstructions sur la zone économique exclusive française (ZEE) sous forme d’objets ponctuels 2D. Les objets du produit « Épaves et obstructions » se scindent en 2 classes : - Les épaves (WRECKS) : tout ou partie d’un… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières La carte des anciens sites industriels et activités de services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d’être à l’origine d’une pollution des sols. Il peut s’agir d’anciennes activités industrielles (qu’il s’agisse d’industries lourdes, manufacturières, etc.) ou encore d’anciennes… Updated on 5 de junio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt… Updated hace 1 semana License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures… Updated on 5 de junio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) From Bureau de Recherches Géologiques et Minières la France a hérité d’un long passé industriel durant lequel les préoccupations et les contraintes environnementales n’étaient pas celles d’aujourd’hui. Les conséquences du déversement des produits et des pollutions dans l’eau, dans l’air et/ou dans les sols n’étaient alors pas ou peu connues. Ces… Updated on 5 de junio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2013 - test Geoportal EU From Bureau de Recherches Géologiques et Minières Série de données géographiques du territoire à risque important d’inondation (TRI) produites pour le SIG Directive inondation agrégées et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à… Updated on 2 de agosto de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Balisage maritime (aides à la navigation) From Shom Le produit « Balisage maritime » contient une description des amers et des balises, fixes ou flottants, recensés dans la zone économique exclusive française. Version du 21 Juin 2024 Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction From Shom Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’objets surfaciques 2D qui se scindent en quatre catégories : - la mer territoriale (des lignes de… Updated hace 1 día License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Dispositifs de séparation du trafic From Shom Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un DST est un système d’organisation du trafic visant à séparer des flux de trafic opposés par des moyens appropriés et notamment par l’établissement de couloirs de circulation.… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Informations portuaires From Shom Le produit « Informations portuaires » contient 13 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – (https://iho.int/) : - Poste d'amarrage (BERTHS) : endroit où peut s'amarrer un navire le long d'un quai, d'un ponton, etc.… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Réglementation - Navigation From Shom Le produit « Réglementation - Navigation » contient 18 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – (https://iho.int/) : - Zone de mouillage (ACHARE) : zone destinée au mouillage d’un navire - Poste de mouillage… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Toponymes marins et côtiers à l'échelle mondiale From Shom Couche de données de toponymie marine issue des ENC françaises et créée à partir de la S23 (3ème édtion, 1953).: : Nota : La désignation usuelle Mer du Japon n'implique pas une prise de position dans le différend entre la Corée, qui nomme cette mer "Mer de l'Est", et le Japon, qui la nomme "Mer du… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limite de la redevance d'archéologie préventive From Shom Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et… Updated today License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limites relatives aux usages de pêche From Shom Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine From U1086 INSERM Anticipe Les données contiennent la valeur de l’indice d’accessibilité the SCALe index au format shp (projection: Lambert 93). Il s’agit d’une mesure de l’accessibilité aux soins de premier recours (issus de la Base Permanente des Equipements de 2013) pour chaque zone résidentielle (obtenue par agrégation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 19 de junio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Stationnement cyclable (SMVIC) From Elisa But Stationnement cyclable SMVIC Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de junio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Borne de recharge VAE SMVIC From Elisa But Borne de recharge VAE SMVIC Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 9 de junio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites