Depuis 2001, l’ADEME acquiert tous les ans ces données auprès de l’Union Technique de l’Automobile du motocycle et du Cycle UTAC (en charge de l’homologation des véhicules avant leur mise en vente) en accord avec le ministère du développement durable. Pour chaque véhicule les données d’origine…

En réponse aux engagements pris lors du Sommet de la Terre de Rio de 1992, la France a fait de l’information environnementale un axe prioritaire. Le ministère de l’environnement diffuse régulièrement des informations sur les enjeux liés à la transition écologique, et en particulier sur l’état des…

BASOL est une base constituée par le MTES, recensant les sites et sols pollués (potentiellement) nécessitant une intervention des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif. Voici la définition d'un site pollué disponible sur le site de BASOL : Un site pollué est un site qui, du fait d'anciens…

BASIAS est une base nationale recensant les sites industriels, abandonnés ou en activité, susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement, gérée par le MTES. Le recensement des sites est effectué par les départements lors d'inventaires historiques régionaux. La description de cette base…

Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : des substances chimiques et/ou des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol de la production et du traitement des déchets dangereux et non dangereux Les éléments de base le…