Logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25% de logements sociaux From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25 % de logements sociaux depuis 2013 Nombre de logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25% de logements sociaux en application de la délibération-cadre du 20 décembre 2013. Le dispositif… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 19 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale From Hauts-de-Seine le Département Référentiel d'adresses de logement existantes sur la commune de Clichy, extraites de la Base Adresse Nationale (BAN) de l'INSEE. Méthodologie : le jeu de données présent provient d'un travail mené conjointement entre la Ville de Clichy et l'INSEE dans le cadre du Répertoire d'Immeubles Localisés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 22 de marzo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Taux d'effort net médian logement des foyers allocataire percevant une aide au logement - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Taux d’effort net médian logement des allocataires d’une aide au logement Mode de calcul de l’indicateur : "Le taux d’effort net (Ten) est appréhendé par le ratio entre le coût du logement, déduction faite des allocations logement, et les revenus : Ten = (loyer + charges forfaitaires - aides… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Aide personnalisee au logement (APL) - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement par Caf, des foyers allocataires ayant un droit versable à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 26 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Allocation de logement familiale (ALF) - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement par Caf, des foyers allocataires ayant un droit versable à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 20 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Prêts-logement Hauts-de-Seine From Hauts-de-Seine le Département Nombre de prêts-logement départementaux à taux zéro distribués par commune et par année jusqu'en 2018 Ce jeu de données présente le nombre de prêts-logement Hauts-de-Seine (anciennement prêts-logement 92) distribués par commune d'implantation du logement acquis. Le prêt-logement départemental à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 10 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements sociaux financés dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements sociaux financés et objectif de rattrapage dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux entre 2007 et 2012 En application de la loi SRU de 2000, les communes alto-séquanaises ayant moins de 20% de logements sociaux se sont engagées dans une démarche active afin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 10 de marzo de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements subventionnés au titre de l'habitat privé From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements subventionnés par le Département, au titre de l'amélioration de l'habitat privé, par commune, depuis 2013. Les interventions départementales dans le domaine de l’habitat privé permettent d’accompagner certains ménages qui doivent réaliser des travaux de rénovation énergétique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Population couverte par au moins une prestation - par EPCI From Caisse Nationale des Allocations familiales A partir de 2018 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). Ce jeu fournit par EPCI, le nombre total des personnes membres d'un foyer allocataire ayant un droit versable à au moins une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements subventionnés au titre de l'habitat privé (archive) From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements subventionnés, au titre de l'amélioration de l'habitat privé, par commune, de 2007 à 2012 Le nombre de logements subventionnés comprend l'ensemble des logements ayant bénéficié d'une subvention de l'Agence Nationale de l'Habitat que le Département des Hauts-de-Seine a attribué… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 20 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Population couverte par les Caf - Niveau national From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement au niveau national, des personnes constituant les foyers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de diciembre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements sociaux financés From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements sociaux financés par commune dans le cadre de la délégation des aides à la pierre jusqu'en 2012 Ce jeu de données présente le nombre de logements sociaux financés depuis 2007 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, il permet de connaitre les programmes réalisés ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de mayo de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements subventionnés dans les projets de rénovation urbaine From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements subventionnés dans les projets de rénovation urbaine par type d'opération et par année jusqu'en 2012 Les données présentées ici comprennent le nombre de logements subventionnés au sein des projets de rénovation urbaine. Pour chaque opération relevant de l'habitat, sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 12 de marzo de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
* Population couverte par une aide au logement - par Caf From Caisse Nationale des Allocations familiales Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. Dénombrement par Caf, des personnes membres des foyers allocataires ayant un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 20 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Statistiques logements From Ville de Saint-Malo Chiffres de l'INSEE concernant la commune de Saint-Malo, détaillant : Année (de 1968 à 1999, comptages dans le cadre des recensements "quinquennaux". A partir de 2006, méthode de recensement en continu) Nombre de logements dont Résidences principales dont Résidences secondaires (logements utilisés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de septiembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
L'Oise et ses cantons From Conseil général de l'Oise Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Règlement intérieur FDSL From Conseil général de l'Oise Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plan départemental de l'habitat From Conseil général de l'Oise Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 5 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013 From Conseil général de l'Oise Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 et des nouveaux enjeux en matière d'urbanisme" "Le patrimoine ancien à l'épreuve des enjeux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Recensement de la population – Logements en 2009 From La Rochelle La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la possession d'une voiture ainsi que le parc de logements, maisons et appartements. Millésime 2009. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 16 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites